CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY01529_20220412
12 avril 2022
différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 4 m, exceptions faites pour : - les sous-sols complètement enterrés ; - les débords de toiture, balcons, escaliers non cloisonnés, oriels
2ème chambre
DCA_23TL01825_20250701
1 juillet 2025
A la suite de cette intervention, Mme D a rejoint la clinique La Vernède de Conques-sur-Orbiel (Aude), un établissement de soins de suite et de réadaptation.
8ème chambre
DCA_23PA00016_20231229
29 décembre 2023
B est porteur depuis le 17 septembre 2010 d'un implant cochléaire pour réhabilitation d'une surdité profonde à l'oreille gauche en raison d'une otospongiose évoluée et que l'intéressé doit bénéficier d'un
2ème Chambre
DCA_22NT03288_20240621
21 juin 2024
mètres, plusieurs centaines d'individus d'une dizaine d'espèces protégées dont la Barbastelle d'Europe, le Grand Rhinolophe, le Petit Rhinolophe, le Murin de Bechstein, le Grand Murin et le Murin à oreilles
DCA_21NT03270_20230127
27 janvier 2023
2016 a permis de recenser la présence, dans l'aire immédiate du projet, de 14 espèces et d'une paire d'espèces, à savoir le petit Rhinolophe, le grand Rhinolophe, le Murin de Daubenton, le Murin à oreilles
3ème Chambre
DCA_25NT01717_20251215
15 décembre 2025
L’équipe de ce service a envisagé de poser un nouvel implant cochléaire ainsi qu’une prothèse auditive sur son oreille gauche.
4ème Chambre
DCA_21VE03153_20240123
23 janvier 2024
A depuis le mois de juin 2018, consistant à l'enlacer en lui touchant les fesses et à lui murmurer des mots injurieux à l'oreille quand il lui faisait la bise sur la plateforme téléphonique, à lui caresser
6ème chambre
DCA_21NT00729_20221129
29 novembre 2022
il était détecteur anti sous-marin, fonction qui ne saurait l'avoir exposé aux poussières d'amiante ; intégré aux équipes de combat au sein du central opérations, le détecteur anti sous-marin est l'oreille
DCA_21NT00739_20221223
23 décembre 2022
; il était détecteur anti sous-marin, fonction qui ne saurait l’avoir exposé aux poussière d’amiante ; intégré aux équipes de combat au sein du central opérations, le détecteur anti sous-marin est l’oreille
DCA_21NT00741_20221223
; il était détecteur anti sous-marin, fonction qui ne saurait l'avoir exposé aux poussière d'amiante ; intégré aux équipes de combat au sein du central opérations, le détecteur anti sous-marin est l'oreille
DCA_21NT00742_20221223
1ère chambre
DCA_22PA00443_20230629
29 juin 2023
d'ensemble ne doit pas nécessairement conduire à uniformiser le traitement des façades ; leur mise en valeur peut être recherchée à travers la restitution de matériaux d'origine, de reliefs (bow-windows, oriels
1ère Chambre
DCA_23VE01886_20260513
13 mai 2026
cette carte permet de constater que la photographie de l’intéressé ne répond pas aux normes applicables pour figurer sur une carte d’identité française, dès lors que ni le sommet de son crâne ni ses oreilles
DCA_23VE01925_20260513
5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02183_20250704
4 juillet 2025
d'exploitation, dans les cavités d'extraction de bauxite de la Caïre ancienne, sept espèces protégées de chiroptères, soit le grand rhinolophe, le petit rhinolophe, le minioptère de schreibers, le murin à oreilles
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00657_20230627
27 juin 2023
permettre de préserver la protection de la biodiversité dans ce site dont l'étude d'impact souligne le contexte local important pour plusieurs espèces de chiroptères tels que le rhinolophe, le murin à oreilles
DCA_21NT00733_20221223
1ère chbre / 3ème chbre réunies
DCA_20NC00848_20231221
21 décembre 2023
d'Ougney-Vitreux, site classé en ZNIEFF de type 1, en raison notamment de la présence de nombreuses espèces de chiroptères, dont le petit et le grand rhinolophe, la barbastelle d'Europe, le murin à oreilles
9ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04422_20220503
3 mai 2022
rejetée dans les conditions rappelées au point 1, ne produit aucun élément médical probant de nature à établir que l’état de santé de son fils aîné, qui a été opéré avec succès d’un cholestéatome de l’oreille
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01483_20251009
9 octobre 2025
cette date, de telle sorte que l’octroi d’une réinscri tion à titre exce tionnel our cette huitième année aurait dû être suivie d’au moins une autre réinscri tion, excédant ainsi largement le cadre tem orel
Page 9 sur 11