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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_23PA00341_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
période du 3 décembre 2009 au 7 janvier 2010 soit 35 jours, puis, après son hospitalisation au centre de rééducation de Saint-Maurice, de quatre heures par jour de semaine et de huit heures par jour de
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL20326_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Elle a été hospitalisée au centre hospitalier universitaire de Toulouse du 12 septembre 2017 au 20 septembre 2017, puis du 25 septembre 2017 au 1er octobre 2017, jour de son décès.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01624_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
B C, alors hospitalisé à l'hôpital Bonnafé, établissement dépendant de l'EPSM de l'agglomération lilloise, est décédé d'une pendaison dans sa chambre.
Source officielle4ème Chambre
DCA_18VE01933_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Mme G D, alors âgée de 26 ans, a été hospitalisée au sein du service de psychiatrie du centre hospitalier Sud-Francilien à compter du 21 août 2009.
Source officielle4ème Chambre
DCA_20VE01193_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02292_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
En réponse aux dires du professeur H, venant au soutien du centre hospitalier, l'expert relève que selon l'étude dont ce dernier se prévaut, au-delà de deux jours de fièvre une hospitalisation s'impose
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00780_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Elle soutient que, eu égard au manquement des Hôpitaux universitaires de Strasbourg à leur obligation d'information et aux sommes qui ont été exposées au titre des frais d'hospitalisation, des frais médicaux
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03434_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA01500_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02762_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Mme C a de nouveau été hospitalisée du 6 au 10 et du 14 au 17 juin 2011 dans le cadre du contrôle des suites opératoires.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01273_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Article 4 : La somme mentionnée à l'article 1er du jugement que les Hôpitaux universitaires de Strasbourg et la Société hospitalière d'assurances mutuelles ont été condamnés à verser à M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02657_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Mme D est sortie de l'hôpital le 28 mai 2018. Toutefois, le lendemain même, elle est revenue à la maternité en raison de fortes douleurs.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA02672_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
E C, son fils, ont adressé une demande indemnitaire préalable à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) et au centre hospitalier de Comminges Pyrénées. L'AP-HP n'y a pas répondu.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03593_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
une sortie de l'enfant de l'hôpital le 8 juillet.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03536_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
C J ont demandé au tribunal administratif de La Réunion de condamner le centre hospitalier universitaire - groupe hospitalier Sud Réunion (GHSR) et la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM)
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00485_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
C, qui n'était pas allé à la selle depuis plusieurs jours, se plaignait de douleurs lombosciatiques, de fourmillements au niveau de la jambe droite et d'une insensibilité anale, le centre hospitalier de
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00791_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
B A, né le 29 août 1996, a été hospitalisé sous contrainte dans l'unité des malades difficiles du centre hospitalier du 15 septembre 2016 au 13 juin 2017.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA01964_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00557_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il a ensuite été de nouveau hospitalisé du 13 octobre au 22 octobre 2003 au centre hospitalier intercommunal (CHI) Les Portes de l'Oise, où il a bénéficié d'une intervention chirurgicale le 14 octobre
Source officielle3ème Chambre
DCA_19NT02925_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Les suites ont été marquées par des épisodes de vomissements qui ont justifié, le 11 décembre 2015, une nouvelle hospitalisation au centre hospitalier de Chartres afin que soit réalisée une exploration
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