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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_22VE02658_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
de masse du rez-de-chaussée et le plan du sous-sol ont permis au service instructeur de vérifier que le nombre de places de stationnement n'avait pas été modifié.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00470_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Il ressort du plan de masse de l'existant que l'espace situé à l'ouest de la maison de l'Espinose permet d'accueillir neuf places de stationnement ainsi qu'une dixième à l'entrée de la propriété.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24NT00767_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Il ressort des pièces du dossier, et notamment du plan du sous-sol joint au dossier de demande de permis de construire, que le projet prévoit la création de quatre-vingt-seize places de stationnement,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY00969_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Il résulte de la notice descriptive et du plan PC 39-7/40-5 niveau 0 que le projet prévoit désormais deux places en enfilade.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03202_20260225
25 février 2026
25 février 2026
A..., à qui il est reproché la réalisation de travaux de remblais, d’enrochements et de mise en place d’épis en béton réalisés sans autorisation sur la plage de Varari, dans le domaine public maritime,
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00392_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
de Secteur de Plan, (). ". 127.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01916_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Il ressort par ailleurs des pièces du dossier, notamment du plan de masse du projet et du plan de zonage du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain des communes de
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01606_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Il ressort du plan de composition joint à la demande de permis d'aménager qu'il matérialise deux places de stationnement par lot.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY01981_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par ailleurs l'affluence plus importante du dimanche sera répartie sur trois plages horaires, et la circulation est généralement moins dense les jours non ouvrés.
Source officielle1ère chambre
CETAT:CETATEXT000053378032
15 janvier 2026
15 janvier 2026
. - POS ou PLU (voir supra : Plans d`aménagement et d`urbanisme).
5ème chambre
DCA_23NT02196_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Cependant, ceci n'est pas établi par les plans du projet, dont son plan de masse côté.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL00389_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
local d'urbanisme prévoyant l'obligation d'implanter un arbre par tranche de quatre places de parking.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01843_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
local d'urbanisme prévoyant l'obligation d'implanter un arbre par tranche de quatre places de parking.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02962_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
plan local d'urbanisme.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00404_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse ". 12.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00903_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
local d'urbanisme ; la construction projetée doit comporter quatre places de stationnement ; la surface des places de stationnement est inférieure à la surface requise par le règlement du plan local d'urbanisme
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20MA04374_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
C un permis de construire pour l'extension de sa maison individuelle sur le terrain cadastré D 903 situé 8, place de la Blachette en secteur U2 du plan local d'urbanisme. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02327_20260219
19 février 2026
19 février 2026
fixée par l’article A12 du règlement du plan d’urbanisme en cas de réalisation d’une salle de réception.
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA03601_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
L'appelante n'apporte aucun élément au dossier susceptible de démontrer que ces places auraient une longueur minimum de 5 mètres, conformément aux dispositions de l'article UG 12.1 du règlement du plan
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY00367_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
UH et ses périmètres : 2 places par logement, de plus de 2 logements : () dans le secteur UH2 : 2 places de stationnement par logement dont au moins 75 % intégrées dans le volume de la construction.
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