Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02637_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le 15 juin 2020, il a transmis à sa hiérarchie un certificat d’arrêt de travail im utable à une maladie rofessionnelle our une tendinite calcifiée du tendon d’Achille droit.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03686_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Gautier, lieutenant de première classe des sapeurs-pompiers professionnels, a été placé en congé de maladie ordinaire à compter du 13 mai 2019 en raison d’une tendinopathie des deux tendons d’Achille.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03312_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
A ne peut pas utilement soutenir qu'il souffre de la pathologie visée dans le tableau des maladies professionnelles n° 57 E de l'annexe II du code de la sécurité sociale, sous " tendinopathie d'Achille
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03143_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
laquelle la société Enedis a refusé de faire droit à sa demande du 24 septembre 2018 tendant au déplacement du transformateur électrique situé dans l'immeuble dont elle est propriétaire au 99 avenue Achille
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01013_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
premier lieu, s'agissant de l'immeuble situé 24 rue de la Halle à Lille, M. et Mme Baron n'ont perçu aucune recette au titre de la location de cet immeuble à la société à responsabilité limitée (SARL) Actimm
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00196_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
C..., né en 1975, professeur agrégé de mathématiques, a subi, le 15 février 2019, au CHU de Saint-Etienne, une intervention chirurgicale consistant en une suture à ciel ouvert du tendon d’Achille droit
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA02398_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
du jugement attaqué relève que le rapport établi le 7 janvier 2016 par le rhumatologue-expert du service de médecine statutaire de l'AP-HP précise que les douleurs chroniques ressenties au talon d'Achille
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02269_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2021, la société Jancarthier, représentée par Me Achim, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21076_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Il a été orienté par ce service vers son médecin traitant, qui lui a prescrit une échographie et une radiographie de cette cheville, lesquelles ont révélé une rupture du tendon d'Achille.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02473_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Les radiographies, le compte-rendu médical du 21 septembre 2021 et la photographie d'une blessure au tendon d'Achille versés aux débats ne suffisent pas, en l'absence de tout complément, à relier les séquelles
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
DCA_24TL01057_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Suite à son retour à son domicile le 13 juillet 2011, Mme B a ensuite été victime d'une tendinite du tendon d'Achille puis du genou droit.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02109_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
2016, Mme B a fait l'objet d'un arrêt de travail de son médecin traitant à compter du lendemain qui relevait les symptômes suivants : " traumatisme de la cheville droite, entorse, douleur du tendon d'Achille
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01796_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
M. et Mme B sont propriétaires d'une maison située au 2, rue Achille Hibon à Lozinghem (Pas-de-Calais).
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00662_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
estimant qu’il n’avait présenté une demande de révision que sur la seule infirmité tenant à l’épaule gauche et non à ses problèmes de santé liés aux deux genoux, à sa cheville droite et à ses tendons d’Achille
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00545_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Cet accident, depuis reconnu comme accident de service, lui a, d'après le certificat médical alors établi, causé un traumatisme du talon d'Achille droit.
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT01042_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
A, lieutenant de première classe des sapeurs-pompiers professionnels, a été placé en congé de maladie ordinaire à compter du 13 mai 2019 en raison d'une tendinopathie des deux tendons d'Achille.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01625_20240219
19 février 2024
19 février 2024
A présentait de graves malformations au pied gauche qui ont nécessité une talectomie de la cheville gauche avec ténotomie d'Achille réalisée en 2021 en France.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02263_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2021, la société Jancarthier, représentée par Me Achim, avocate, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement en condamnant
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00774_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
D'autre part, il n'est pas contesté par les requérants qu'à la date de la décision en litige, aucune demande de visa n'avait été présentée pour l'enfant Achima E B née en 2005, déclarée par M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02189_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Le CIVEN a également fait valoir que le bâtiment à bord duquel était affecté le requérant n’avait effectué que des missions météorologiques préparatoires aux tirs Achille du 5 juin 1975 avec une escale
Source officiellePage 1 sur 2