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5 résultats pour « Alessio Patti »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 2

—

Pour l'accomplissement des missions définies à l'article 3, ce service est constitué des unités suivantes : - une unité éducative de milieu ouvert, dénommée “UEMO Rennes Est”, sise 14 F, rue Patis-Tatelin, 35000 Rennes ; - une unité éducative de milieu

Article 1

—

Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé “STEMO de Rennes”, sis 14 F, rue Patis-Tatelin, 35000 Rennes.

Article 1

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Adduction Haamene 98624000801 79,56 Adduction Taamino Adduction Faaaha Adduction Vainia Adduction Pahure Adduction Patio Adduction Pueheru Adduction Pinaufi Adduction Hatapa Adduction Hurepiti 1 Adduction Hurepiti 2 Adduction Patii

LEGIARTI000024599214

—

Bon, an pati !... An ka chapé ! - Apita - An chapé !... An alé... Adan on dòt solèy! - A dimen/ dèmen - A dèmen siplètadyé/ sipètadyé... - Mo ka alé / Mo k'alé. Nou a wè dimen bonmanten.

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Sèvre nantaise A patir du pont de Monnières jusqu'à son embouchure dans la Loire. Jusqu'à quatre lieues au-dessus de son embouchure dans la Loire. Canal de Nantes à Brest Sur tout son cours dans le département. Néant.