Codes de loi français

Article 2

La liste des langages prévue aux articles 8 et 9 de l'arrêté du 10 juin 1982 susvisé s'établit comme suit : Cobol ; C ; C + + ; DBase / Clipper ; Mantis ; SQL ; Pascal ; Visual Basic ; Power Builder.

Article Annexe 1

Les 11 sujets composant la qualification de base CNS/ ATM correspondent aux objectifs du basic training, tels que définis dans le document EUROCONTROL " Specification for Air Traffic Safety Electronics Personnel Common Core Content Initial Training ",

LEGIARTI000022401084

ANNEXE A SERVICES ET LOCALISATION GÉOGRAPHIQUE EMPLOIS Tous services implantés à Trappes, Paris (Alma), Saint-Mandé, Orly et Roissy Pour les services concernés : ANNEXE B ALLONGEMENT DU TRAJET ALLER-RETOUR ENTRE LA RÉSIDENCE FAMILIALE

Article 1

A défaut, les données saisies dans le téléservice donnent lieu à une signature manuscrite avant transmission (SYLAE Basic).

LEGIARTI000032745229

LISTE DES NAVIRES LABELLISÉS BIP EN 2015 NOM DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION N° D'IMMATRICULATION ALBADA PORT-VENDRES PV 291311 ALOMA TOULON TL 172206 AIMÉE-HILDA PAIMPOL PL334386 ALHENA TOULON 154158 ALMA PARIS P015528F ANTARES

Article Annexe (partie 5)

DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMETIQUES NUMÉRO D'ORDRE NOM DE LA SUBSTANCE 1329 4-[(4-aminophényl) (4-iminocyclohexa-2, 5-diène-1-ylidène) méthyl]-o-toluidine (CAS : 3248-93-9 ; EINECS : 221-832-2) et son sel de chlorhydrate (Basic

Article ANNEXE 32

Roubaix/Tourcoing (département du Nord) : La Bourgogne, Alma, Cul-de-Four, Fosse-aux-Chênes, Epidème, Roubaix centre, Epeule, Sainte-Elisabeth Tourcoing - avenue Lefrançois du n° 10 à l'avenue du Maréchal-Joffre ; - avenue du Maréchal-Joffre jusqu'à

Article Annexe (partie 4)

-nitrobenzoïque (n° CAS 2788-74-1) (N-Ethyl-3-Nitro PABA) et ses sels, en cas d'utilisation dans des produits de teintures capillaires. 1291 (8-[(4-Amino-2-nitrophényl)azo]-7-hydroxy-2-naphthyl)triméthylammonium et ses sels, à l'exception de Basic

LEGIARTI000030463520

ÎLE-DE-FRANCE CLINIQUE PARIS-V ÎLE-DE-FRANCE CLINIQUE SAINT-JEAN DE DIEU (Clinique OUDINOT) ÎLE-DE-FRANCE CLINIQUE DE L ALMA

LEGIARTI000024467679

Balisage BALS (Basic Approach Light System) Les installations de base sont constituées des marques de piste, d'un balisage d'approche d'une longueur comprise entre 210 m et 419 m, des feux de bordure de piste, des feux de seuil et des feux d'extrémité

Article Annexe (suite)

concentration maximale en nitrosamine : 50 µg/kg - à conserver dans des récipients sans nitrite a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 274 Chlorure de 3-[(4,5-dihydro-3-méthyl- 5-oxo-1-phényl-1H- pyrazole-4-yl)azo]-N, N, N-triméthylanilinium Basic

Article ANNEXE

Sainte Marie, Cité Nouvelle (Camus) Quiévrechain Blanc Misseron Raismes Cité Sabatier Roost-Warendin Belleforière (1) (Les Asturies) (1) Roubaix Roubaix Nord (1) : Epeule (1), Trichon, Alouette, Fresnoy, Mackellerie, Alma