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12 résultats pour « Ana-Cristina COIMBRA »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

Anas platyrhynchos. Canard colvert. Colvert. Anas acuta. Canard pilet. Pilet. Mareca strepera. Canard chipeau. Chipeau. Spatula clypeata. Canard souchet. Souchet. Anas crecca. Sarcelle d'hiver. Sarcelle.

Article 1

—

Anas platyrhynchos. Canard colvert. Kolvè. Anas acuta. Canard pilet. Pilé. Mareca strepera. Canard chipeau. Chipo/ lowénok. Spatula clypeata. Canard souchet. Kana souché. Anas crecca. Sarcelle d'hiver. Sawsel.

Article 1

—

Décret portant création au profit de la direction générale de la sécurité intérieure d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé CRISTINA ; 2.

Article 7

—

interrogation, par les services mentionnés au I de l'article 5, des services autorisés à les mettre en œuvre, avec les traitements de données à caractère personnel suivants : 1° Le traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé " CRISTINA

Article R211-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 25

Code de la sécurité intérieure

à la sécurité publique ” mentionné aux articles R. 236-21 et suivants du présent code ; 5° Le fichier des personnes recherchées prévu par le décret n° 2010-569 du 28 mai 2010 ; 6° Le traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé CRISTINA

Article 4

—

O Canard à faucilles/Sarcelle à faucille (Anas falcata). O Canard à front blanc/Canard siffleur d'Amérique/Canard Jansen (Anas americana). O Canard noir/Canard noirâtre (Anas rubripes). O Sarcelle à ailes bleues/Sarcelle soucrourou (Anas discors).

Article A

—

l'exception des concelhos de Fafe et Cabeceiras de Basto ; Bragança, à l'exception de concelhos de Mirandela, Mogaduro, Miranda de Douro et Freixo de Espada à Cinta ; Castelo Branco, à l'exception des concelhos d'Idanha-a-Nova et Castelo Branco ; Coimbra

Article R841-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 47 > 15

Code de la sécurité intérieure

intéressant la sûreté de l'Etat autorisés par les actes réglementaires ou dispositions suivants : 1° Décret portant création au profit de la direction générale de la sécurité intérieure d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé CRISTINA

Article Annexe 2

—

Saint-Nazaire SN C13456 Het Leven Saint-Nazaire SN D65121 Icare Audierne AD 361817 Jill Marseille MA 569319 L'attrape-Cœurs Sète ST 251797 L'Iroise Toulon TL 283289 La Granvillaise Cherbourg CH 775501 La Horaine Paimpol PL 333226 Laissa Ana

LEGIARTI000036612924

—

Famille des Anatidae (Anseriformes) Anas acuta Linnaeus, 1758 : Canard pilet Famille des Diomedeidae (Procellariiformes) Thalassarche melanophris (Temminck, 1828) : Albatros à sourcils noirs Famille des Oceanitidae (Procellariiformes) (*) Oceanites oceanicus

LEGIARTI000036612914

—

Famille des Anatidae (Anseriformes) Anas acuta Linnaeus, 1758 : Canard pilet Famille des Oceanitidae (Procellariiformes) (*) Oceanites oceanicus (Kuhl, 1820) : Océanite de Wilson Famille des Hydrobatidae (Procellariiformes) (*) Hydrobates leucorhous (

Article ANNEXE 2

—

De 1 à 100 101 et plus - Anas laysanensis (Sarcelle de Laysan) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Anas querquedula (Sarcelle d'été) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Aythya nyroca (Fuligule nyroca) s.o.