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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_20VE00800_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
du théâtre des Roches était occupé par un autre agent.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01108_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Considérant ce qui suit : L’association Saint Roch Animation Loisirs Education (dite « Astrale ») assure la gestion du centre d’accueil de loisirs sans hébergement, dénommé « Patronage Saint Roch »,
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01757_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il en est de même si les travaux sont interrompus pendant un délai supérieur à une année. ".
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02333_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 septembre 2023, Mme B, représenté par Me Sérée de Roch, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 18 juillet 2023 ; 2°) d'annuler
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02670_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
D sont propriétaires est située au contact d'un rocher de gneiss.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00711_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
du non-remboursement d'indemnités journalières et d'un mois de carence dans le paiement des indemnités de retour à l'emploi par Pôle Emploi ; - ces préjudices ont pour cause directe la chute d'un rocher
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01048_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
motif de refus lié à l'incompatibilité du projet avec le schéma de cohérence territoriale (SCoT) du pays de Laon n'est pas fondé ; - le motif de refus lié à l'absence de contribution du projet à l'animation
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00131_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Elle soutient que : - ni la SCI du Bois de la Roche ni M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02233_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
riverains, et le préjudice s'est révélé par l'accumulation des conséquences du passage de gros véhicules ; des travaux nécessaires à la sécurité publique doivent être réalisés afin d'empêcher que la roche
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00800_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que le projet éloignera du centre-ville de Montaigu-Vendée l'ensemble commercial, auquel devraient être substitués de nombreux logements qui contribueront à l'animation
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00315_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
as fondés ; lusieurs considérations tenant aux effets négatifs sur les flux de circulation et l’accessibilité ar les modes alternatifs à la voiture et aux nuisances sonores our l’environnement roche
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00456_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
diplôme autrichien, à évaluer à la somme de 14 902,09 euros, un préjudice financier lié aux pertes de gains pendant sa préparation du diplôme et des gains qu'il aurait pu percevoir, pendant trente-trois années
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01994_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Aux termes de l’article 5.3.1. du même document : « Dès le début de sa mission, le titulaire devra : (...) / - organiser, animer les réunions de hasage général, et en établir les com tes rendus (…) /
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00251_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
juillet 2020, ensemble la décision du 8 octobre 2020 rejetant son recours gracieux, d'autre part, d'enjoindre à la communauté d'agglomération Amiens Métropole de le réintégrer dans ses fonctions d'animateur
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01530_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Le navire s'est échoué sur les rochers dans la nuit du 20 au 21 décembre après la rupture du dispositif de mouillage.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00111_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
d’Anse ne présente pas d’intérêt paysager particulier et l’emprise des éoliennes est modérée dans le paysage ; elles sont très éloignées du site « la falaise de Baulme-la-Roche » ainsi que du Château
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03701_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Les activités associatives justifiées par Mme C se rapportent aux années 2006 à 2010.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00289_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
l'objet d'une signalisation particulière plus explicite ou aurait même dû être interdite aux promeneurs, comme elle l'a d'ailleurs été après l'accident litigieux, dans l'attente d'une expertise de la roche
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02052_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
caractéristiques architecturales, paysagères et environnementales ; - il méconnaît les principes d'aménagement du plan local d'urbanisme de Varennes-Vauzelles ; - il méconnaît le critère tenant à l'animation
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00114_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
A K, chef de l'unité animation, droit et fiscalité de l'urbanisme à la direction départementale des territoires de la préfecture d'Indre-et-Loire.
Source officiellePage 1 sur 3