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8 résultats pour « Apied »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00073_20230301

Admin. Appel

1 mars 2023

1 mars 2023

directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) d'Auvergne-Rhône-Alpes a autorisé le transfert de l'officine de pharmacie exploitée à Montluçon par la SELARL pharmacie des Îles, du n° 32 rue Appienne

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00161_20230301

Admin. Appel

1 mars 2023

1 mars 2023

directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) d'Auvergne-Rhône-Alpes a autorisé le transfert de l'officine de pharmacie exploitée à Montluçon par la SELARL pharmacie des Îles, du n° 32 rue Appienne

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00035_20230407

Admin. Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

par laquelle le directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes a autorisé le transfert de l'officine de pharmacie exploitée à par la SELARL pharmacie G, du n° 32 rue Appienne

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE00045_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique ; - et les observations de Me Apied, avocat, pour la CRPN

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NT00290_20250422

Admin. Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme B, titulaire d'un " bachelor of arts in trilingual studies applied to translatation " obtenu en 2016 au Cameroun et d'un master délocalisé en relations internationales

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC00830_20240513

Admin. Appel

13 mai 2024

13 mai 2024

s'agissant de la plus-value sur la cession des titres Life Tech, c'est à tort que l'administration a retenu un prix d'acquisition égal à zéro alors qu'il convenait de retenir le cours du jour des actions Applied

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_25NT00384_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

les enfants autistes avec une déficience intellectuelle et il ressort d'ailleurs d'un compte rendu de consultation de génétique du 19 mai 2020 que D avait commencé en Géorgie une " thérapie par ABA [applied

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02981_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Protection du Milieu Aquatique, Fédération de Charente-Maritime pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique, Association pour la protection, l'information et l'étude de l'eau et de son environnement (APIEEE

Source officielle

Annonces BODACC71 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LAPIED CARRELAGE

SIREN 402284269GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE

16/09/2026

Voir →

Procédures collectives

ENTREPRISE LAPIED

SIREN 950003830TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES D'AUXERRE

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — Entreprise générale de bâtiment, toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à L' entreprise générale de bâtiment

30/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

PICAPIEDRA SCI

SIREN 409065562GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

Modification survenue sur l'administration.

20/01/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

ELOISE DU BOIS DE MIRAPIED

SIREN 994291912GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

l'acquisition, la détention, la gestion et la cession de tous biens et droits mobiliers notamment la constitution et la gestion d'un portefeuille de valeurs mobilières, parts ou actions de sociétés, françaises ou étrangères, cotées ou non cotées, y compris de sociétés civiles de placement immobilier (scpi), d'organismes de placement collectif en immobilier (ocpi), de fonds communs de placement (fcp) ou de tout autre instrument financier (en ce compris la détention directe ou indirecte de métaux

30/11/2025

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Immatriculations et autres annonces RCS A

APIEDS

SIREN 939685764GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

la vente de chaussures, accessoires, maroquinerie, jouets, articles de mode.

23/01/2025

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