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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

17 résultats pour « Arnaud BARTHES »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 4

—

L'arrêté du 28 novembre 2008 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société St Barth Commuter est abrogé.

Article 2

—

et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes

Article 2

—

Arnaud Oseredczuk, Denis Beau, Patrick de Cambourg, Patrick Suet, Mmes Marie-Christine Caffet, Delphine Lautier, Jacqueline Eli-Namer, Muriel Faure, Anne Gobert, Sophie Langlois, MM. Helman le Pas de Sécheval, Thierry Philipponnat, Charles Keller.

Article 1

—

Annexe Les 10 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/200 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 23 septembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Barthes de l'Adour (zone spéciale de

LEGIARTI000027973212

—

Inondations et coulées de boue du 17 au 20 juin 2013 Communes d'Adast, Agos-Vidalos, Ancizan, Anères, Aragnouet, Arcizans-Dessus, Argelès-Gazost, Arras-en-Lavedan, Arreau, Arrens-Marsous, Aspin-en-Lavedan, Aulon, Aventignan, Azet, Barèges, Barthe-de-Neste

Article 1

—

Hôpital Côte de Nacre 14 000 020 9 Hôpital Jean Minjoz 25 000 695 4 Hôpital La Cavale Blanche 29 000 432 4 Clinique Pasteur 31 078 025 9 Hôpital de Rangueil 31 078 305 5 Hôpital de Haut-Lévêque 33 078 364 8 Hôpital Arnaud

Article 2-2

—

2024 ” organisé par la commune de Sceaux, situé au jardin de l'Amiral, 1, rue de Fontenay, 92330 Sceaux ; - le 7 septembre 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Vanves, situé au complexe sportif André Roche, 29, avenue du Docteur-François-Arnaud

LEGIARTI000032710802

—

de Montpellier (CHRU), site hôpital Gui-de-Chauliac Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Lapeyronnie Montpellier 34 Centre hospitalier universitaire de Montpellier (CHRU), site hôpital Arnaud

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Dropt Du moulin de la Barthe, au-dessus de Morisès, à son embouchure dans la Garonne. idem. Garonne Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Gironde. Mondiet, près de Saicaire.

LEGIARTI000028181592

—

DE L'ARTICLE L. 214-17 COMMISSION TERRITORIALE : ADOUR Cours d'eau principal L. 2_509 | Q---0000 | L'Adour : à l'aval de la confluence des Gaves Réunis, y compris son débouché maritime et en incluant les premiers ouvrages de la Barthe

Article Annexe II (suite)

—

Arnaud/TCIM/ATM, 34, rue Ruffi, 13003 Marseille, 5/7 La Canebière, 13001 Marseille, depuis 1950 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article 2

—

PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Avignon ; 35° Le 20 juin 2024, le site de célébration de Valence, situé sur le parking du parc des Congrès et des Expositions Jacques Chirac, avenue du Commandant Arnaud

LEGIARTI000051471596

—

Puy-Saint-Vincent (05110) ; Puy-Sanières (05111) ; Rabou (05112) ; Rambaud (05113) ; Réallon (05114) ; Remollon (05115) ; Réotier (05116) ; Ribeyret (05117) ; Val Buëch-Méouge (05118) ; Risoul (05119) ; Rochebrune (05121) ; La Roche-de-Rame (05122) ; La Roche-des-Arnauds

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

d'Antichan-de-Frontignes, Arguenos, Bagiry, Frontignan-de-Comminges, Moncaup, Ore, Saint-Bertrand-de-Comminges, Sengouagnet : zone de sismicité moyenne ; – les cantons de Montréjeau, Saint-Gaudens : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Arbas, Arbon, Ardiège, Arnaud-Guilhem

Article Annexe 2

—

FR626 Hautes-Pyrénées. 65004 Agos-Vidalos ; 65025 Argelès-Gazost ; 65040 Aspin-en-Lavedan ; 65047 Aureilhan ; 65052 Averan ; 65056 Ayzac-Ost ; 65069 La Barthe-de-Neste ; 65092 Beyrède-Jumet ; 65108 Bours ; 65159 Escala ; 65218 Hèches ; 65231 Izaux

LEGIARTI000050672766

—

Bourg 712621 6457414 2023_03_15-05 Auvergne-Rhône-Alpes Cantal 2023_LOT3_ZN_15_09 Lorcières BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg 721678 6428790 2023_LOT3_ZN_15_09_S1 1 2023_03_26-01 Auvergne-Rhône-Alpes Drôme 2023_LOT2_ZN_26_01 CHASTEL ARNAUD

Article ANNEXE 3

—

D'ALESIA PA 14 916,78 14 916,78 ile de France 01-751 01-751 750007809 CLUB MONTSOURIS PA 44 093,98 44 093,98 ile de France 01-751 01-751 750012510 EHPAD ANSELME PAYEN PA 241 842,55 241 842,55 ile de France 01-751 01-751 750016248 750804767 MAS DR ARNAUD

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