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Codes de loi français

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47 résultats pour « Axel BAUM »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat chargée du numérique, traite, par délégation du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, les questions relatives au développement de l'économie numérique, en ce qui concerne notamment les infrastructures

Article 1

—

Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de quinze ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de " parc naturel régional de la Sainte-Baume " : 1.

Article 2

—

Le beurre de cacao pourra faire l'objet d'un raffinage comportant les opérations ci-après : a) Démucilagination par centrifugeuse ; b) Neutralisation par une lessive de soude titrant au plus 20 degrés Baumé ; c) Décoloration par barattage sous vide au

Article 1

—

Annexe Les 8 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/100000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Sainte-Baume (zone spéciale de conservation-FR9301606

Article 1

—

Tricastin" (zone spéciale de conservation FR 8201676) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/175 100 et les trois cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de la Drôme, sur une partie du territoire des communes suivantes : La Baume-de-Transit

Article 2

—

de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 Massif de la Sainte-Baume

Article 1

—

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Drôme sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Baume-De-Transit, Bouchet, Chantemerle-Les-Grignan, Reauville, Roussas, Saint-Restitut, Suze-La-Rousse, Valaurie.

Article 13

—

Le canton n° 12 (Poligny) comprend les communes suivantes : Baume-les-Messieurs, Besain, Blois-sur-Seille, Blye, Bonnefontaine, Briod, Buvilly, Chamole, Chaussenans, Château-Chalon, Châtillon, Conliège, Domblans, Fay-en-Montagne, Le Fied, Frontenay, Hauteroche

Article 1

—

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département du Jura sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon, Hauteroche, Ladoye-sur-Seille, Nevy-sur-Seille.

Article Annexe II : Tableau n° 65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

. - Produits végétaux ou d'origine végétale : Produits d'extraction du pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivés ; Baume de Pérou ; Urushiol (laque de Chine) ; Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut

LEGIARTI000051499388

—

DE SPORTS DE GLACE " -une pirouette combinée avec ou sans changement de pied composée des positions de base allongée, assise et debout (minimum deux tours par position de base) ; -un saut simple au choix dans la gamme des six sauts existants (axel

LEGIARTI000041887670

—

Lorgues, Luc (Le) (1), Martre (La) (1), Mayons (Les) (1), Mazaugues (1), Méounes-lès-Montrieux (2), Moissac-Bellevue (1), Montauroux (1), Montfort-sur-Argens (1), Montmeyan (1), Muy (Le), Néoules, Ollières (1), Pierrefeu-du-Var (2), Plan-d'Aups-Sainte-Baume

Article Annexe I

—

VINAY 12,3 19,2 26,7 35,9 6,1 SEYNOD SUD SAINT-MARCELLIN 13,2 20,6 29,0 39,1 6,7 SEYNOD SUD LA BAUME-D'HOSTUN

Article ANNEXE

—

13119 Carnoux-en-Provence. 83001 Les Adrets-de-l'Estérel. 83006 Artigues. 83021 Bras. 83025 Brue-Auriac. 83029 Callian. 83080 Mons. 83081 Montauroux. 83087 Nans-les-Pins. 83089 Ollières. 83093 Plan-d'Aups-Sainte-Baume

LEGIARTI000032745230

—

RENOUVELLEMENT DU LABEL BIP EN 2015 NOM DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION N° D'IMMATRICULATION AMPHITRITE NANTES NA D26337 AR GOELL SAINT-MALO SM 497390 AU BONHEUR DES DAMES LES SABLES-D'OLONNE LS 193379 AVEL MOR LORIENT LO 780179 AXEL

Article ANNEXE

—

83025 Brue-Auriac. 83029 Callian. 83034 Carqueiranne. 83062 La Garde. 83069 Hyères. 83080 Mons. 83081 Montauroux. 83087 Nans-les-Pins. 83089 Ollières. 83090 Ollioulles. 83093 Plan-d'Aups-Sainte-Baume

Article Annexe

—

Saint-Auban-sur-l'Ouvèze. 83001 Les Adrets-de-l'Estérel. 83006 Artigues. 83021 Bras. 83025 Brue-Auriac. 83029 Callian. 83080 Mons. 83081 Montauroux. 83087 Nans-les-Pins. 83089 Ollières. 83093 Plan-d'Aups-Sainte-Baume

Article R118-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 02 > 02

Code de la voirie routière

ci-dessous énumérés : Tunnel de la Chamoise ; sur l'autoroute A 40, département de l'Ain ; Tunnel de Saint-Germain-de-Joux ; sur l'autoroute A 40, département de l'Ain ; Tunnel de Châtillon ; sur l'autoroute A 40, département de l'Ain ; Tunnel de La Baume

Article ANNEXE

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34337 Villeneuve-les-Maguelone 83001 Les Adrets-de-l'Estérel 83006 Artigues 83021 Bras 83025 Brue-Auriac 83029 Callian 83080 Mons 83081 Montauroux 83087 Nans-les-Pins 83089 Ollières 83093 Plan-d'Aups-Sainte-Baume

Article ANNEXE 38

—

Vaulx-en-Velin (département du Rhone) : ex-ZUP, Grappinière, Petit-Pont - intersection entre la bretelle-échangeur et l'avenue du 8-Mai-1945 (parcelle section AW n° 308) jusqu'à l'autoroute A 42 ; - autoroute A 42 jusqu'à la rue Louis-et-Marie-Louise-Baumer

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