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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

30 résultats pour « Benjamin-Lucien BOUNIOL »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 16

—

Rond-point Pierre-et-Marie-Curie jusqu'à la rue Lucien-Andrieux. Rue Lucien-Andrieux jusqu'à la rue des Maquis-de-l'Oisans. Rue des Maquis-de-l'Oisans jusqu'à la rue Roger-François. Rue Roger-François jusqu'à la rue Alfred-de-Musset.

Article Annexe 3

—

LISTE DES NAVIRES RETENUS POUR BÉNÉFICIER D'UNE AIDE À LA SORTIE DE FLOTTE AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Catherine CY 735 966 Emilie-Fanny CY 751 505 Fernand-Benjamin CY 735 967 Julien CY

Article 2

—

Le programme philatélique de l'année 2014, 2e partie, est fixé comme suit : Série Commémoratifs et divers : ― le bleuet de France ; ― Benjamin Rabier ; ― Marguerite Duras ; ― 70e anniversaire des débarquements ; ― zoo de Vincennes ; ― émission commune

Article Annexe VI

—

LABORATOIRES HABILITÉS DISPOSANT D'UN DÉLAI DE MISE EN CONFORMITÉ CODE NOM DU LABORATOIRE ADRESSE DU LABORATOIRE MATÉRIAUX ET OBJETS PRODUITS Groupe Groupe Groupe Groupe Groupe NY IPL Santé, environnement durable Est - site de Maxéville Rue Lucien-Cuénot

Article Annexe I

—

925310 JANVIER LOUIS RAPHAEL 204,5 0 859076 ST SOPHIE FRANCOIS 2 65 0 923752 ST SOPHIE FRANCOIS 3 64,5 0 819571 JANVIER GIORDANO 83 0 Total SATHOAN 764 0 Groupement de navires STM 308341 JUANICO LUCIEN

Article 2

—

communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert, 97360 Mana) et dans les mairies des communes de Cayenne (BP 6023, 1, rue de Rémire, 97306 Cayenne), Kourou (30, avenue des Roches, 97310 Kourou), Macouria (1, rue Benjamin-Constance

Article ANNEXE II

—

mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport ; - le diagnostic et le niveau du groupe ; Puis le candidat conduit une séance d'entraînement comportant deux disciplines enchaînées du triathlon avec un groupe de 6 pratiquants, jeunes (catégorie benjamin

Article Annexe I

—

NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2009 (EN TONNES) QUOTA 2009 (EN TONNES) 160035 OUED SOUSS. 3 0 308341 JUANICO LUCIEN RAFAEL. 158 0 314949 SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN

LEGIARTI000032745229

—

TOULON 224083 L'AVENTURE SETE ST 702826 S LE CHASSEUR SAINT-MALO SM467025 LE MERLAN FRIT SAINT-BRIEUC 199407 LE BATEAU - ATELIER PARIS P 000097 LORETTE - - LOTUS SETE 756128 LOU PANTAI TOULON 137193 LOU PELICAN TOULON TL 532 796 LUCIEN-EUGENIE

LEGIARTI000041981247

—

GUERET CH HAUT BUGEY CH JACQUES COEUR DE BOURGES CH JEAN MARCEL DE BRIGNOLES CH LA CHATRE CH LA RISLE PONT-AUDEMER CH LA TOUR BLANCHE ISSOUDUN CH LAVAL CH LE MANS CH LES ESCARTONS A BRIANCON CH LEZIGNAN CH LIBOURNE CH LIMOUX CH LISIEUX CH LUCIEN

Article ANNEXE 1

—

Sud des parcelles section CN n° 31, 293, 294, 295 jusqu'à la rue Voltaire franchie, puis limite Sud de la parcelle section CN n° 282 jusqu'au boulevard de Roubaix ; - boulevard de Roubaix traversé au carrefour rue d'Allonville jusqu'à la rue Lucien-Lecointe

Article Annexe 3

—

Raismes Rue Henri-Durre, y compris les n°s 412 à 470, jusqu'à la rue Lucien-Jonas. Anzin Rue Lucien-Jonas jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AM 552.

Article Annexe I

—

Canneurs, ligneurs petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge 5,65 1,5 0 TOTAL SATHOAN 1 238,4 26,6 0 Groupement de navires STM Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : JUANICO LUCIEN

Article R362-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 23 > 94

Code de la construction et de l'habitation

Le président appelle les deux benjamins de l'assemblée spéciale en qualité d'assesseurs. Le président et les deux assesseurs forment le bureau de l'assemblée spéciale. Ils participent au décompte des votes et signent le procès-verbal.

Article (45 à 50)

—

Arnault RN 88 MENDE D 42 Boulevard Théophile Roussel MENDE 48 D 42 Boulevard Théophile Roussel VC 111 Boulevard Lucien Arnault MENDE N 88 MENDE 49 Boulevard Charles Barangé RD 323 ANGERS

Article 2

—

Paoli (Lucien), conseiller d'Etat honoraire ; suppléant : M. d'Harcourt (François), conseiller d'Etat. Représentant de la Cour des comptes M. Roché (Jacques), conseiller maître ; suppléant : M.

Article ANNEXE 10

—

Rue de la Beuse-aux-Loups jusqu'à la rue Lucien-Quelet. Limite nord des parcelles BP 47 et BP 127. Route d'Audincourt, direction sud-est jusqu'à la rue du Grand-Chênois.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 3, rue Lucien-Hascouët, BP 103, 29182 Concarneau. - 90, avenue de la Perrière, BP 450, 56324 Lorient. - route de Crac'h (Bel Air), BP 103, 56400 Auray. - 15, rue de Kérozen, 56019 Vannes.

Article Annexe 2

—

CPU MSA Alpes du Nord Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 380781435 FINESS géographiques 380000174 Etablissement CH DE VIENNE LUCIEN

LEGIARTI000028786110

—

0501302U Collège Aguiton BRÉCEY Clermont-Ferrand 0030013Y Collège Louis Pergaud DOMPIERRE-SUR-BESBRE Clermont-Ferrand 0030017C Collège Joseph Hennequin GANNAT Clermont-Ferrand 0030018D Collège George Sand HURIEL Clermont-Ferrand 0030092J Collège Lucien

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