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8 résultats pour « Bergonzi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre bis (formation à 3)

DCA_20BX03775_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

En application de ces dispositions, le CHU de Bordeaux a, le 6 octobre 2016, signé avec l'Institut Bergonié, établissement privé de santé, une " convention d'activité partagée ".

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25BX01654_20260423

Admin. Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

lui a adressée le 18 septembre 2023 tendant à la délivrance d’une autorisation de défrichement pour la construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune de Bourriot-Bergonce

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03319_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

C est resté hospitalisé au CHU jusqu'au 24 juillet 2007 sans qu'apparaisse aucun signe infectieux, et dès l'identification d'une complication infectieuse à l'institut Bergonié, il a été transféré au CHU

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02170_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 21 août 2023, le 20 décembre 2023 et le 29 mai 2024, M. et Mme C, représentés par Mes Petit et Bergonzi, demandent à la Cour

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02973_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Le traitement de cette tumeur maligne a ensuite été réalisé à l'Institut Bergonié, avec nouvelle chirurgie, radiothérapie et chimiothérapie. 2. La CCI de la Région Aquitaine, saisie par M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02378_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

D devait réaliser à l'institut Bergonié pour compléter sa formation.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24BX02946_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

Mme A a alors été transférée à Bordeaux pour prise en charge par l'Institut Bergonié et rapprochement familial, et y est décédée le 28 décembre 2017. 2.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02320_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

retenu est dans une zone d’interconnexion entre les sites Natura 2000-Zones de protections spéciales désignés pour l’outarde canepetière (plaine de Niort Sud-Est, Plaine de Néré à Bresdon, plaines de Berbenzières

Source officielle