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37 résultats pour « Bernes-Cabanne »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article R1331-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 55

Code de la santé publique

Les mêmes règles s'appliquent aux installations que sont notamment les maisons mobiles, les campements, les huttes, les caravanes, les chapiteaux, les bateaux, les roulottes, les cabanes informelles, les abris, les conteneurs.

LEGIARTI000006356171

—

Berne Ambassade Circonscription consulaire de Berne. Genève Consulat général Circonscription consulaire de Genève. Zurich Consulat général Circonscription consulaire de Zurich.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 69 > 31

Arrêté du 3 septembre 1986 portant classement de communes

Neucelle Cabanès, Centrès, Meljac, Quins, Saint-Just-sur-Viaur. Bozouls Gabriac. Rodez-Est Le Monastère. Rodez-Ouest Olemps. Réquista Rullac-Saint-Cirq.

Article 1

—

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département des Côtes-d'Armor, du Finistère et du Morbihan sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Arzano, Berne, Bubry, Caudan, Cleguer, Croisty, Guemene-Sur-Scorff, Guern, Guilligomarc'h, Inguiniel

Article Annexe 20

—

Cours Dame-Hilaire jusqu'à l'avenue de Berne. Avenue de Berne jusqu'au cours Forbin. Cours Forbin jusqu'à la rue Charles-Fromentin. Rue Charles-Fromentin jusqu'à l'avenue Carnot. Avenue Carnot jusqu'à la rue de Vaugouin.

Article ANNEXE

—

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20054256 DÉNOMMÉ "PÔLE EUROPÉEN D'INNOVATION FRUITS ET LÉGUMES" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 13010 Barbentane. 13018 Cabannes. 13027 Châteaurenard. 13036 Eyragues.

Article 1

—

Peyruis, Piégut, Sainte-Tulle, Salignac, Sigoyer, Sisteron, Thèze, Valensole, Valernes, Vaumeilh, Venterol, Villeneuve, Volonne, Volx ; ― dans le département des Bouches-du-Rhône sur une partie du territoire des communes suivantes : Barbentane, Cabannes

Article ANNEXE IV

—

Le pavillon national des bâtiments de la marine nationale et des établissements militaires est mis en berne. Les troupes défilent devant le cercueil. 2. Premier ministre. Effectif fixé par les instructions spéciales du Gouvernement.

Article Annexe 3

—

ROYAUME-UNI Londres 5 - - RUSSIE Moscou - - 22 RUSSIE Saint-Pétersbourg 17 - - SERBIE 25 22 - SINGAPOUR 48 56 74 SLOVAQUIE - 195 - SLOVENIE 25 128 - SOUDAN 40 63 63 SRI LANKA 33 46 56 SUISSE Berne

Article ANNEXE 21

—

parcelle section B n° 75 puis limite des parcelles section B n°s 75 et 172, n°s 172 et 171 ; - impasse Autran (section B de Saint-Henri, parcelles n°s 259, 258 et 180) ; - section B de Saint-Henri, limite des parcelles n°s 180 et 70 jusqu'au chemin de Bernex

Article (95 à 974)

—

BEZONS A15 ARGENTEUIL 95 D 317 Limite département 95/93 BONNEUIL-EN-FRANCE Limite département 95/60 SURVILLIERS 95 D 924 Limite département 95/60 BRUYERES-SUR-OISE Limite département 95/60 BERNES-SUR-OISE

Article (39 à 44)

—

44 D 101 D 17 SAINT-ETIENNE-DE-MONTLUC N 444 COUERON 44 D 117 D 178 LA CHEVROLIERE D 13 MACHECOUL 44 D 117 D 59 CLISSON D 763 CLISSON 44 D 13 D 213 LA BERNERIE-EN-RETZ

LEGIARTI000021330281

—

59560 1,490 % 301 Templemars 59585 9,080 % 519 Toufflers 59598 6,751 % 427 Tourcoing 59599 0,414 % 646 Wambrechies 59636 4,751 % 787 Boulogne-sur-Mer 62160 0,630 % 466 Courrières 62250 3,170 % 555 Incourt 62470 40,860 % 65 Leulinghen-Bernes

Article 1

—

Madeleine-sous-Montreuil, Morchies, Labeuvrière, Labourse, Lagnicourt-Marcel, Lambres, Landrethun-le-Nord, Lapugnoy, Laventie, Le Parcq, Le Portel, Le Touquet-Paris-Plage, Lebucquière, Leforest, Lens, Lépine, Les Attaques, Lestrem, Leulinghem, Leulinghen-Bernes

Article ANNEXE III

—

Chapitre III : Mise en berne du pavillon national Article 7 1.

Article Annexe

—

. 53233 Saint-Loup-du-Dorat. 53241 Saint-Michel-de-Feins. 53254 Saint-Sulpice. 53262 Soulgé-sur-Ouette. 53273 Villiers-Charlemagne. 56002 Ambon. 56003 Arradon. 56004 Arzal. 56005 Arzon. 56008 Baden. 56014 Berné

Article Annexe

—

Arcinges, Belleroche, Belmont-de-la-Loire, Boyer, Le Cergne, Chandon, Changy, Charlieu, Coutouvre, Cuinzier, Ecoche, La Gresle, Jarnosse, Maizilly, Mars, Montagny, Nandax, La Pacaudière, Perreux, Pouilly-sous-Charlieu, Sail-les-Bains, Saint-Denis-de-Cabanne

Article Français (suite)

—

.: La Bague aux trois hermines Caban, G.: La Lettre allemande Carminati, M.: Le Nombril du monde Clapp, P.: Constance (traduit de l'américain) Dejean, J.L.: Les Chevaux du roi Dumas, A. : Les Trois Mousquetaires Farrachi, A. : Le Coup de Jarnac Finckh

LEGIARTI000045166920

—

601 CARCASSONNE 21110069800011 PARKING - CARCASSONNE 21110069800573 011 21110113400057 MULTISERVICE - CUCUGNAN 011042 6 365 CUCUGNAN 21110113400016 MULTISERVICE - CUCUGNAN 21110113400057 011 21110145600047 PORT CABANES

Article Annexe 1

—

80008 Aigneville ; 80009 Ailly-le-Haut-Clocher ; 80018 Allenay ; 80020 Allonville ; 80021 Amiens (P : Amiens Nord-est) ; 80036 Aubigny ; 80039 Ault ; 80063 Beauchamps ; 80073 Bécordel-Bécourt ; 80078 Bellancourt ; 80080 Belloy-en-Santerre ; 80088 Bernes

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