Codes de loi français

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31 résultats pour « Bobin »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article CI 9

Ces carters doivent être maintenus fermés dès que le film y est en place ; ils doivent être munis d'un voyant permettant à l'opérateur de suivre complètement le déroulement de la bobine.

Article CI 10

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. - En dehors de la projection, et sauf dans le cas des appareils à grande capacité, les bobines doivent être enfermées dans des coffres construits pour cet usage.

Article CI 19

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obligatoire pour les appareils utilisant des films de format inférieur à 35 millimètres ; d) D'un système assurant le réenroulement automatique du film à la sortie du mécanisme de projection, sur toute la longueur susceptible d'être placée sur la bobine

Article Annexe 7

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UTILISÉE À DES FINS DE CORRECTION AUDITIVE - INTENSITÉ DU CHAMP MAGNÉTIQUE Un système de boucle d'induction audiofréquences produit un champ magnétique destiné à produire un signal d'entrée aux appareils de correction auditive fonctionnant avec une bobine

LEGIARTI000034485919

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Article 19

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Ce contrôle doit être réalisé après la mise en tension du câble, sauf pour les zones de câbles dont le contrôle "pleine bobine" n'est pas possible en place. Pour ces zones, ce contrôle peut être réalisé au déroulage du câble.

Article Annexe 9

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Un système de boucle d'induction audio-fréquences produit un champ magnétique destiné à produire un signal d'entrée aux appareils de correction auditive fonctionnant avec une bobine d'induction captrice.

Article MS 56

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Les foyers types (plaques de mousse de polyuréthane, bac d'alcool, bobine électrique, etc.) sont ceux définis à l'annexe II du fascicule du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux relatif aux installations de

Article 4

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élémentaire d'emballage contenant les composantes binaires ; ― le revêtement extérieur du détonateur, pour les détonateurs pyrotechniques, les détonateurs électriques, non électriques et électroniques ; ― la cartouche amorce ou la charge relais ; ― la bobine

Article Annexe II : Tableau n° 90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 64

Code de la sécurité sociale

réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) Travaux exposant à l'inhalation de poussières de coton, lin, chanvre, sisal, dans les ateliers de : - teillage ; - ouvraison ; - battage ; - cardage ; - étirage ; - peignage ; - bambrochage ; - filage ; - bobinage

Article Annexe

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Chaque cordeau détonant faisant l'objet de l'exemption prévue au deuxième alinéa est pourvu de la marque d'identification unique sur le dévidoir ou la bobine et, le cas échéant, sur l'unité d'emballage élémentaire.

Article ANNEXE B

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inférieure à 8 m mais supérieure ou égale à 4 m D inférieure à 4 m Sans ouverture les locaux vers (a) Avec ouverture Matériels ne comportant pas d'organe de coupure ou de commutation en charge (transformateurs avec ou sans réglage à vide, bobines

Article Annexe I

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Bobine : Bobine d'induction ; L'unité : le henry ; L'effet du nombre de spires, du diamètre, de la longueur et de la composition du noyau (effet qualitatif uniquement) ; La réactance XL = 2 pf.L ; Facteur Q ; L'effet de peau ; Pertes dans les matériaux

Article CH 10

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. - Les moteurs actionnant des ventilateurs doivent être placés en dehors du circuit d'air, sauf le cas d'appareils desservant un seul local et placés dans celui-ci ou sauf s'il s'agit de moteurs fermés dont les bobinages sont protégés par un dispositif

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Le câblage, le toronnage, le bobinage de fils d'acier. 3. L'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques. 4. La manutention mécanisée de récipients métalliques. 5.

Article 2

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coffre » : somme des volumes des coffres à bagages du véhicule mesurés selon la méthode spécifiée par la norme ISO 3832 : 2002 code V220 ou V215 ou des méthodes équivalentes ; « Etape d'emboutissage » : étape pendant laquelle sont transformées les bobines

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

La bobine de ce contacteur doit être alimentée en très basse tension de sécurité et l'isolation entre cette bobine et les contacts principaux prévue en conséquence.

Article TABLEAU C

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une division militaire. 100 Transport de la guerre (Entreprise particulière pour gîtes d'étape) 25 Transports militaires (Entreprise générale des). 1,000 Transports des tabacs (Entreprise générale de) 1,000 Tréfilerie en fer en laiton Dix bobines

LEGIARTI000050394096

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Electrocinétique - électronique : - charge électrique, intensité, tension ; Modélisation des dipôles : - dipôles passifs (conducteur ohmique, condensateur et bobine) ; Théorèmes généraux de l'électricité : - lois de Kirchhoff (lois des nœuds et des mailles

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

différente pour moteurs de véhicules repris aux n os 84-85 Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages

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