Codes de loi français

Article 2

10 000 plants/hectare ; - à partir de la dixième année de culture, la densité doit être au maximum de 1 200 sapins/ hectare ; - les parcelles de sapins de Noël doivent faire l'objet d'un entretien régulier en montrant un état de culture suivi ; - la

Article 1

Bruno FULDA, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts.

Article Annexe I

LISTE DES ESSENCES UTILISÉES POUR LA PRODUCTION DE SAPINS DE NOËL Abies alba.

Article Annexe 2

Cartes des régions de provenance des espèces suivantes : (cartes non reproduites ; veuillez consulter le fac-similé) Sapin pectiné, sapin de Vancouver, érable champêtre, érable plane, érable sycomore, aulne glutineux, aulne blanc, bouleau verruqueux,

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 70

épreuves se faisant la voie n'étant ni inclinée, ni surélevée, ni en devers ; c) Grues sur chenilles, sur pneumatiques ou sur camions, y compris les pelles mécaniques lorsqu'elles sont équipées en grues, grues télescopiques remorquées ; d) Sapines

Article D156-11-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 31

forestier est augmenté de 20 points lorsqu'il s'agit de remédier aux situations forestières mentionnées au 1° et 2° de l'article D. 156-11-4 et que les conditions suivantes sont réunies : 1° Au moins 60 % de la coupe concerne, d'une part, des épicéas ou sapins

Article 1

Bruno CLEMENT-ZIZA ; Pôle budget, fonction publique, réforme de l'Etat : - Conseillère technique fonction publique et réforme de l'Etat : Mme Caroline LEMASSON-GERNER ; Pôle culture, communication, régulation numérique : Pôle parlementaire, vie

Article L126-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 21 > 93

Les productions de sapins de Noël font l'objet d'une déclaration annuelle portant sur la surface, la densité, le lieu et la date de plantation, auprès du conseil départemental.

Article 2

Bruno Nut, chef du bureau du droit privé général, et à ses adjoints, MM.

Article 2

d'agglomération du centre littoral (chemin de la Chaumière, quartier Balata, 97351 Matoury), de la communauté de communes des Savanes (1, rue Raymond-Cresson, 97310 Kourou), de la communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert

Article Annexe 4

(TR1) CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000221280 SUFFREN CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000273438 RICHARD BRUNO

Article Annexe 1

supérieurs de l'Office national des forêts est basé notamment sur le référentiel du diplôme du baccalauréat professionnel agricole forêt , qui est le suivant : Listes des genres et espèces végétales à étudier NOMS LATINS NOMS COMMUNS Abies alba Sapin

Article Annexe IV

CONFORMÉMENT AUX DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 13 DU RÈGLEMENT (CE) N° 1342/2008 DU CONSEIL DU 18 DÉCEMBRE 2008 NUMÉRO CFR NOM NAVIRE QUARTIER FRA000194077 HALTEN BANK BL FRA000221280 SUFFREN CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000273438 RICHARD BRUNO

Article ANNEXE

treuils, palans, vérins et leurs supports ; - tire-fort de levage, pull-lifts, crics de levage ; - monorails, portiques, poutres et ponts roulants ; poutres de lancement, blondins, mâts de levage, installations de levage ; - grues potences, grues sapines

Article Annexe 28

ROUEN, BIHOREL (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME) Le Plateau : Châtelet, La Lombardie, Les Sapins, La Grand'Mare Limite nord avec la commune de Bihorel, de la rue Alphonse-Daudet jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle DP 0103.

Article Annexe 1

LISTE DES RÉGIONS DE PROVENANCE ESPÈCE RÉGION DE PROVENANCE CODE RP Nom français Nom latin Sapin pectiné. Abies alba Mill. AAL101-Normandie. AAL101 AAL241-Nord-Est.

Article ANNEXE 21

jusqu'au chemin de Saint-Henri ; - chemin de Saint-Henri (ensemble des parcelles situées de chaque côté du chemin jusqu'à la montée de la Chaîne) ; - montée de la Chaîne (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la montée) jusqu'à la traverse Bruno-Razzoli

Article Annexe I

Pinaceae Sapin pectiné, Sapin blanc, Sapin argenté bourgeon, feuille (aiguille), écorce dérivés terpéniques Abies balsamea (L.) Mill. Pinaceae Sapin baumier feuille (aiguille), écorce dérivés terpéniques Abies sibirica Ledeb.

Article Annexe 3

Listes des genres et espèces végétales à étudier NOMS LATINS NOMS COMMUNS Abies alba Sapin pectiné Cedrus atlantica Cèdre de l'Atlas Larix decidua Mélèze d'Europe Picea abies Epicéa Pinus halepensis Pin d'Alep Pinus nigra spp. nigra

Article Annexe 5

FRA000232024 MERITUM TUOMST CH FRA000232592 THE ROLLING STONES CN FRA000238417 PETIT NORVEGIEN CN FRA000260875 AVEL MOR CN FRA000264979 LA MADDY BL FRA000265089 L'OURAGAN CN FRA000273438 RICHARD BRUNO