Pecchioli, rapporteur public, - et les observations de Me Genuini, représentant la collectivité de Corse, et de Me Stuart, représentant la SCI Buttone et Mme C.

Par un mémoire en défense enregistré le 10 janvier 2025, l'université Savoie Mont-Blanc, représentée par la SCP Denarie Buttin Perrier Gaudin agissant par Me Gaudin, conclut au rejet de la requête.

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 1er décembre 2022 et le 21 juin 2023, Nantes Métropole Habitat et la société Axa France Iard, représentés par Me Buttier, demandent

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 27 aout 2024, Mme E, représentée par Me Burtin, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 27 juin 2024 ; 2°) d'annuler les saisies

Toujours au droit de la faille, les brise-soleils verticaux Est et Ouest, sont stabilisés en tête par un système de butons inox. / La prestation comprend également : / • tous les dispositifs de fixations

Par un mémoire en défense enregistré le 20 décembre 2022, l'université Savoie Mont-Blanc, représentée par la SCP Cabinet Denarié Buttin Perrier Gaudin, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 14 août 2021 et un mémoire enregistré le 23 octobre 2021, la SAS OCCMP, représentée par la SCP Berranger et Burtin, demande à la cour :

Il ne résulte pas de l'instruction, et notamment des éléments apportés par Mme A, que la pose de quatre butons pour sécuriser le mur de la façade et d'une bâche de protection contre les intempéries sur

Par une requête n° 2100425 et des mémoires complémentaires enregistrés les 3, 28 février, 16 mai, 14 juillet, 20 juillet 2021 et 27 avril 2022, M. et Mme C, représentés par Me Burtin, demandent à la cour

créations artistiques et activités relevant des arts plastiques à savoir les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin

Il en va de même des prestations des cabinets d'avocats Budin, Baum, Delvaide et Deloitte qui consistent en la fourniture de services juridiques aux fins d'enregistrer les fonds auprès d'autorités de régulation

étaiement provisoire incomplet », précisant que « L’avancement des travaux est à une phase critique imposant de terminer rapidement le bétonnage des parties ébauchées ainsi que la mise en place des butons

publique, à 1,30 m du mur pignon de l’immeuble, de sorte que l’appelante ne saurait davantage reprocher à l’expert de n’avoir pas, dans le cadre de sa mission préventive, envisagé des étrésillonnements, butons

B, représenté par Me Burtin, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'ordonnance du Tribunal administratif de Paris ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser la somme

E D, représenté par Me Burtin, demande à la cour : 1°) d'annuler les jugements du 2 février et 2 novembre 2021 du tribunal administratif de Pau ; 2°) d'annuler l'arrêté du 31 janvier 2018 par lequel

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 janvier 2021, le centre hospitalier de Cholet et la société AXA, représentés par Me Buttier, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Le rapport relève que les façades avant et arrière de ces bâtiments n’étaient pas suffisamment stabilisées du fait de l’absence d’étrésillon dans les ouvertures, de butons entre les façades, du maintien

ne sont pas représentatives des conditions de terrain dans lesquels les camions citerne seront utilisés dès lors qu’elles se bornent à soumettre le matériau à une flamme verticale de propane ou de butane

I... et André Busine, M. F... B..., Mme H... M..., M. C... A..., M. L... A..., M. G...