Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21TL02985_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
de l'école Louis Gauthier à la SCI Cécile pour un montant de 760 000 euros et a autorisé le maire à signer les pièces issues de cette délibération.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00209_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
régulièrement, l'un étant titulaire d'une carte de résident, l'autre d'une carte de séjour temporaire en cours de validité à la date de l'arrêté contesté, et que, atteinte de drépanocytose et d'une cécité
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03181_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Elle a présenté à la suite de cette intervention une cécité totale bilatérale, qui s'est avérée définitive.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02849_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
B C, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_25VE01288_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
C... était suivi depuis 2006 pour une lésion chronique à la jambe gauche ; la surinfection de la plaie de la jambe gauche est liée à son immunosuppression, et à une fragilité liée à la GVH (réaction
Source officielleLERIDEAU, Séverine Pascale Marie-Cécile, GAUTHIER
17/04/2026
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GAUTHIER, Cécile
15/10/2025
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WARTH, Aline, Jeannine, Cécile, GAUTHIER
06/05/2025
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GAUTHIER, Cynthia, Cécile, Jessica
20/03/2025
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GAUTHIER, Océane, Cécile, Chloé
23/07/2024
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