Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

20 résultats pour « Cailloux-Meurice »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Les installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2515 (Broyage, concassage, criblage, ensachage, pulvérisation, nettoyage, tamisage, mélange de pierres, cailloux, minerais et autres produits minéraux

Article Annexe I

—

goudron Uniquement les déchets de production et de commercialisation ainsi que les déchets de construction et de démolition ne provenant pas de sites contaminés, triés 17 05 04 Terres et cailloux

Article 1

—

Le présent arrêté fixe les prescriptions applicables aux installations de broyage, concassage, criblage, ensachage, pulvérisation, lavage, nettoyage, tamisage, mélange de pierres, cailloux, minerais et autres produits minéraux naturels ou artificiels

Article 228-2.13

—

Les vide-déchets, les boîtes à cailloux et les autres décharges similaires installés dans les espaces fermés situés sur le pont de travail sont de construction robuste et munis : .1 D'un clapet automatique équipé d'un moyen de fermeture locale facilement

Article 226-2.16

—

Les vide-déchets, les boîtes à cailloux et les autres décharges similaires sont installés au-dessus du pont de travail. Lorsqu'ils sont situés dans les espaces fermés, ils sont de construction robuste et munis : 4.1.

Article ANNEXE A

—

objets combustibles ne vise pas les canalisations électriques de catégorie C 1 ou C 2 au sens de la norme NF C 32-070. (3) Cette extinction naturelle est habituellement assurée par le passage du diélectrique liquide inflammable à travers un lit de cailloux

Article Annexe 1

—

Vivienne SIE 9e Est SIE 10e Lariboisière-Jemmapes SIE 2e Bonne-Nouvelle Paris Nord SIE 8e Roule-Artois SIE 8e La Madeleine SIE 8e Europe-Rome SIE 17e Les Ternes SIE 17e La Plaine Monceau SIE 8e Europe-Haussmann Paris Ouest SIE 7e Gros-Caillou

Article Annexe 3

—

Paris-Ouest SIE 7e Gros-Caillou/Varennes. SIE 16e Chaillot. SIE 15e Grenelle/Javel. SIE 16e Muette. SIE 16e Auteuil.

Article ANNEXE

—

Saint-Paul-de-Varces. 38474 Sassenage. 38485 Seyssinet-Pariset. 38486 Seyssins. 38516 La Tronche. 38524 Varces-Allières-et-Risset. 38540 Veurey-Voroize. 38545 Vif. 69003 Albigny-sur-Saône. 69029 Bron. 69033 Cailloux-sur-Fontaines

Article Annexe 1

—

décembre 2009 75 ― Paris SIP du 6e arrondissement CDI 6e de Notre-Dame-des-Champs et CDI 6e d'Odéon 1er décembre 2009 75 ― Paris SIP du 7e arrondissement CDI de Gros Caillou

Article 266 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 16

Code des douanes

4, de la directive 91/689/ CEE du Conseil relative aux déchets dangereux : -les boues de forage et les autres déchets de forage, à l'exception de ceux réalisés à l'eau douce ; -les terres, y compris les déblais provenant de sites contaminés, les cailloux

LEGIARTI000039240198

—

Collège Le Chapitre Chenôve Collège Anne Frank Montchanin Académie de La Réunion Collège Henri Matisse Ravine des Cabris Collège Terrain Fayard Saint-André Collège Bourbon Saint-Denis Collège Jean Lafosse Saint-Louis Collège Plateau Caillou

Article Annexe

—

Albigny-sur-Saône. 69004 Alix. 69005 Ambérieux. 69009 Anse. 69010 L'Arbresle. 69013 Arnas. 69019 Belleville. 69021 Bessenay. 69022 Bibost. 69023 Blacé. 69028 Brindas. 69029 Bron. 69032 Bully. 69033 Cailloux-sur-Fontaines

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

Installations de broyage, concassage, criblage, ensachage, pulvérisation, lavage, nettoyage, tamisage, mélange de pierres, cailloux, minerais et autres produits minéraux naturels ou artificiels ou de déchets non dangereux inertes, en vue de la production

Article 2-3

—

PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par le port des Champs-Elysées, la promenade du cours la Reine, le pont Alexandre III, le port des Invalides, le quai d'Orsay, le port du Gros Caillou

LEGIARTI000027152458

—

Quesnoye BOULONNAIS E5310800 Ruisseau du Merlier BOULONNAIS E5310810 Ruisseau Saint-Leonard BOULONNAIS E5310830 Le Lannoy BOULONNAIS E5310860 Ferme du Pont d'Aix BOULONNAIS E5310870 Ruisseau des Plats Cailloux

Article Annexe

—

On y trouve des sols bruns lessivés et des sols bruns sur graviers et cailloux.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Depuis sa source sur le territoire de la commune de Coigneux (Somme) jusqu'à la limite de salure des eaux au Pont-à-Cailloux, communes de Conchille-Temple (Pas-de-Calais) et de Quend-le-Jeune (Somme).

LEGIARTI000050672764

—

2023_bis_37-03 Centre-Val de Loire Indre-et-Loire 2023_LOT1_ZN_37_11 VERNEUIL-SUR-INDRE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 551347 6663664 2023_LOT1_ZN_37_11_S1 1 La Chalopinière 551971 6663949 Le Pontou 551256 6662700 La fosse caillou

Article ANNEXE

—

Saint-Benoît Quartier Rive droite, Bras Fusil Saint-Denis Camélias, Vauban ; Commune Prima, Domenjod ; La Source, Bellepierre ; Le Chaudron, Moufia, Cerf, Sainte-Clothilde Saint-Leu Piton Saint-Leu Saint-Paul La Saline, Plateau Caillou