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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01444_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
cette pathologie a été constatée médicalement pour la première fois le 18 août 2016, dans un délai supérieur à celui de six mois prévu par le tableau n° 98 relatif aux affections chroniques du rachis lombaire
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03033_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Elle indique que le 6 mars 2020, à son domicile, elle est " restée bloquée sur son lit du fait d'un claquage au niveau des lombaires ".
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02874_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Si ce médecin admet, de manière équivoque, " qu'il existe un état préexistant non déclaré (lombalgie depuis 2010) " il ajoute " qu'il n'y a pas de pathologie indépendante évoluant pour son propre compte
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02596_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Il soutient que : - la hernie discale dont il est atteint relève de la qualification de blessure au sens du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre, et sa lombalgie revêt
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00702_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
A..., représentée par Me Caroline Lombardo, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler décision par laquelle le préfet de la région Hauts de France a implicitement autorisé la
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02912_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01929_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
L'évolution de sa pathologie est peu favorable, avec la persistance de douleurs lombaires et neuropathiques.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02970_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Après un accident reconnu imputable au service survenu le 9 novembre 2014, il a été placé en arrêt de travail jusqu'au 1er février 2018 à raison de douleurs lombaires et inguinales.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01831_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02178_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
B, représenté par Me Caroline Nouvian, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 avril 2023 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de l'Oise de lui délivrer une carte de
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01879_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Caroline Gaillard, - les conclusions de M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00853_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 avril 2021, et un mémoire, enregistré le 8 octobre 2021, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, Mme C D, représentée par Me Caroline
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01280_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Guillaume Vandenberghe, - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique, - et les observations de M. F. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA00096_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Armentières en date du 25 novembre 2020 refusant de reconnaitre comme imputable au service la maladie dont est atteinte Mme B... et figurant au tableau n°98 relatif aux affections chroniques du rachis lombaire
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00619_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 26 septembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Florence Demurger, présidente, Mme Karine Butéri, présidente-assesseure, Mme Caroline Gaillard, première conseillère,
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03137_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre d'une gonarthrose gauche évoluée et de lambo-caruro-sciatalgies bilatérales sur un canal lombaire étroit.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01111_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Guillaume Vandenberghe, - et les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01281_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
à l'octroi d'une pension militaire d'invalidité et d'ordonner une expertise visant à déterminer le taux d'invalidité concernant, d'une part, sa blessure à la cheville et, d'autre part, la maladie lombaire
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02582_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Mme D fait valoir qu'elle est atteinte d'une tuberculose et souffre d'un fibrome utérin associé à des douleurs abdominales et du rachis lombaire pour lesquels elle bénéficie d'une surveillance en milieu
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00788_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 24 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Karine Butéri, présidente, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, M. Anthony Duplan, premier conseiller.
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