Codes de loi français

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14 résultats pour « Carpe »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 49

Arrêté du 13 mars 1986 prorogeant la durée des baux de pêche aux engins accordés par l'Etat dans les eaux du domaine public fluvial

Le 1er janvier 1987, les prix des baux seront actualisés en fonction de la variation de la somme des cours moyens de l'anguille, du brochet et de la carpe, tels que ces cours ressortiront de la mercuriale du marché d'intérêt national de Rungis, établie

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 49

Arrêté du 13 mars 1986 prorogeant la durée des baux de pêche aux lignes et aux balances accordées par l'Etat dans les eaux du domaine public fluvial

Le 1er janvier 1987, les prix des baux seront actualisés en fonction de la variation de la somme des cours moyens de l'anguille, du brochet et de la carpe, tels que ces cours ressortiront de la mercuriale du marché d'intérêt national de Rungis, établie

Article R436-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 02

Code de l'environnement

deux heures avant le lever du soleil jusqu'à deux heures après son coucher dans les eaux mentionnées à l'article L. 435-1 ; 3° (alinéa abrogé) 4° Des aloses et des lamproies à toute heure dans les zones mentionnées à l'article L. 436-10 ; 5° De la carpe

Article 8

—

m 25 pour l'omble chevalier, l'ombre commun et le barbeau ; 0 m 20 pour la truite commune, la truite arc-en-ciel, le corégone et la tanche, longueur mesurée de la pointe du museau à l'extrémité de la queue. 1 m 30 pour l'esturgeon ; 0 m 25 pour la carpe

Article L436-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 90

Code de l'environnement

-Sont punis d'une amende de 22 500 €, lorsque l'espèce concernée est la carpe commune (cyprinus carpio) et que la longueur du poisson est supérieure à soixante centimètres, les faits prévus aux 1° à 4° du I ainsi que le fait, pour un pêcheur amateur,

Article R436-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 85

Code de l'environnement

filets ou engins de pêche prohibés destinés à être utilisés dans les eaux soumises aux dispositions de la présente section ; 9° De ne pas respecter les prescriptions du 5° de l'article R. 436-14 relatives au maintien en captivité et au transport des carpes

Article Annexe II

—

D'UN RENOUVELLEMENT DU LABEL BIP EN 2014 NOM DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION NUMÉRO D'IMMATRICULATION Adventura Caen E40904 Anelor Saint-Nazaire E39555 Belle Brise IV Toulon 328196 Bourjojo Toulon 326139 Camiri Toulon 154282 Carpe

Article Annexe 5

—

CN FRA000730808 KERBULIC BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE BL FRA000734551 HERMINE BASTIEN STEEVEN SM FRA000734557 LA MAIN DE DIEU BL FRA000734636 CAP EN BAIE BL FRA000734681 CARPE

Article Annexe V

—

FABRAL CN FRA000730424 JEREMIE TEDDIE CN FRA000730808 KERBULIC BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE BL FRA000734551 HERMINE BASTIEN STEEVEN SM FRA000734557 LA MAIN DE DIEU BL FRA000734636 CAP EN BAIE BL FRA000734681 CARPE

LEGIARTI000045121689

—

Pseudarthrose du scaphoïde opérée : - consolidée sans anomalie du carpe, ni cal vicieux, ni arthrose ; S 2 à 5 - consolidée avec anomalie du carpe, ou cal vicieux, ou arthrose. S 3 à 5 4.

Article Annexe 5

—

GALAXIE 20 735001 BL SCAPULAIRE 21 925601 BL LA FRÉGATE III 22 925600 BL L'ÉTAPLOIS III 23 644260 BL JEAN-PAUL 2 24 730808 BL KERBULIC 25 899847 BL SAINT JEAN PPN 26 788028 BL SAINT NICOLAS 27 899838 BL SACRÉ CŒUR DE JÉSUS 28 899848 BL CARPE

Article Annexe 5

—

GALAXIE 20 735001 BL SCAPULAIRE 21 925601 BL LA FRÉGATE III 22 925600 BL L'ÉTAPLOIS III 23 644260 BL JEAN-PAUL 2 24 730808 BL KERBULIC 25 899847 BL SAINT-JEAN PPN 26 788028 BL SAINT-NICOLAS 27 899838 BL SACRÉ-CŒUR DE JÉSUS 28 899848 BL CARPE

Article Annexe II

—

Jusqu'au xixe siècle, on travaille principalement avec des extraits en accordant de l'importance aux influences, ressemblances et différences entre les cultures espagnole et française (par exemple, des thèmes comme le Carpe diem, traités par Ronsard et

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

radius 8 6 - Pseudarthrose lâche du radius 30 25 - Pseudarthrose serrée du cubitus 5 4 - Pseudarthrose lâche du cubitus 25 20 DOMINANT NON DOMINANT Poignet ballant, à la suite de pertes de substance du carpe