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Codes de loi français

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59 résultats pour « Chene »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 2

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frêne commun, mélèze d'Europe, épicéa commun, épicéa de Sitka, pin cembro, pin d'Alep, pin de Salzmann, pin laricio de Corse, pin noir d'Autriche, pin maritime, pin pignon, pin sylvestre, pin sylvestre (suite), peuplier tremble, merisier, douglas vert, chêne

Article Annexe

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Macaron de coiffure Ce macaron représente six branches de chêne réunies par la base et disposées symétriquement par rapport à l'axe médian vertical de l'insigne.

Article D1338-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 07

Code de la santé publique

Les espèces dont la prolifération constitue une menace pour la santé humaine sont les suivantes : 4° La processionnaire du chêne (Thaumetopoea processionea L.) ;

Article R191

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 63 > 24

Code de la légion d'honneur et de la médaille militaire

La décoration du Mérite est une étoile à six branches doubles émaillées de bleu, surmontée d'une bélière formée de feuilles de chênes entrecroisées.

Article Annexe 1

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Alnus glutinosa Aulne glutineux Betula pendula Bouleau verruqueux Carpinus betulus Charme Castanea sativa Châtaigner Fagus sylvatica Hêtre Fraxinus excelsior Frêne commun Prunus avium Merisier Populus tremula Tremble Quercus ilex Chêne

Article D2122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 57

Code général des collectivités territoriales

L'insigne officiel des maires aux couleurs nationales est conforme au modèle ci-après : " Sur un fond d'émail bleu, blanc et rouge portant " MAIRE " sur le blanc et " R.F. " sur le bleu ; entouré de deux rameaux de sinople, d'olivier à dextre et de chêne

Article D6222-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 79

Code général des collectivités territoriales

territorial aux couleurs nationales est conforme au modèle ci-après : Sur un fond d'émail bleu, blanc et rouge portant " président du conseil territorial " sur le blanc et " R.F." sur le bleu ; entouré de deux rameaux de sinople, d'olivier à dextre et de chêne

Article D6322-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 75

Code général des collectivités territoriales

territorial aux couleurs nationales est conforme au modèle ci-après : Sur un fond d'émail bleu, blanc et rouge portant " Président du conseil territorial " sur le blanc et " RF " sur le bleu ; entouré de deux rameaux de sinople, d'olivier à dextre et de chêne

Article Annexe 2

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Chêne rouge Robinia pseudoacacia L. Robinier faux-acacia Salix ssp. Espèces du genre saule Sequoia sempervirens Séquoia toujours vert (redwood américain)

Article 20

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communes suivantes : Auvillars, Beaufour-Druval, Belle-Vie-en-Auge, Beuvron-en-Auge, La Boissière, Bonnebosq, Cambremer, Castillon-en-Auge, Condé-sur-Ifs, Drubec, Formentin, Le Fournet, Gerrots, Hotot-en-Auge, La Houblonnière, Léaupartie, Lessard-et-le-Chêne

Article Annexe II

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Chêne rouge Robinia pseudoacacia L. Robinier faux-acacia Salix ssp. Espèces du genre saule Sequoia sempervirens Séquoia toujours vert (redwood américain)

LEGIARTI000021087140

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Ex 4407.91 Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, non rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur excédant 6 mm, et notamment poutres, madriers, frises, planches, lattes : de chêne (Quercus spp.).

Article 4

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comprend les communes suivantes : Abergement-le-Petit, Arlay, Aumont, Barretaine, Bersaillin, Biefmorin, Bletterans, Bois-de-Gand, Brainans, Champrougier, Chapelle-Voland, La Charme, La Chassagne, Le Chateley, Chaumergy, La Chaux-en-Bresse, Chemenot, Chêne-Sec

Article 4

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Le vieillissement des eaux-de-vie de Cognac, qui commence au plus tard un mois après la fin de la campagne de distillation, est réalisé sans interruption sous futaille de bois de chêne neuve ou ayant contenu du vin ou des eaux-de-vie de vin, dans des

Article Annexe 3

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Alnus glutinosa Aulne glutineux Betula pendula Bouleau verruqueux Carpinus betulus Charme Castanea sativa Châtaigner Fagus sylvatica Hêtre Fraxinus excelsior Frêne commun Prunus avium Merisier Populus tremula Tremble Quercus ilex Chêne

Article 5 bis

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Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 200 EURO, 50 EURO ou 20 EURO, entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "NOUVEAU MONDE NOUVELLES IDEES", devise du G20, ainsi que le millésime

Article 1

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Bouy-Luxembourg, Brévonnes, Briel-sur-Barse, Brienne-la-Vieille, Brienne-le-Château, Champ-sur-Barse, Chauffour-lès-Bailly, Courteranges, Dienville, Dolancourt, Dosches, Epagne, Géraudot, Hampigny, Jessains, Juvanzé, La Loge-aux-Chèvres, La Villeneuve-au-Chêne

Article Annexe 1

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PME902 Chêne chevelu. Quercus terris L. QCE571-Alpes niçoises. QCE571 QCE901-France hors Alpes niçoises. OCE901 Chêne vert. Quercus ilex L. Q11-311-Dunes littorales. QIL311 QIL362-Sud-Ouest.

Article 6

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Elle est suspendue par une bélière de même métal, composée d'un rameau d'olivier et d'une branche de chêne, à un ruban présentant au centre une bande bleue de 8 millimètres séparée de deux bandes rouges latérales larges respectivement de 6 millimètres

Article D355-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 16 > 32

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

I. – La médaille des blessés de guerre est constitué d'un module bronze doré, de 30 mm constitué d'une étoile à 5 branches en émail rouge vif entourée d'une couronne mi-feuilles de chêne, mi-feuilles de laurier, attaché par un ruban de 50 mm de long et

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