CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de Cassation Cour d'Appel Tribunal Judiciaire Trib. de Commerce

Administratives

Conseil d'État Cour Admin. d'Appel Trib. Administratif

Codes de loi

Code civil Code du travail Code de commerce Code pénal Code procédure civile CGI Code sécu. sociale Code de l'urbanisme Code de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19K Conventions coll.26K Doctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEW Veille hebdoNEW MCP ServerAPI Citations Statistiques Alertes

Connexion S'inscrire

CodexAI

Recherche Jurisprudence Codes Citations Statistiques Alertes

Juridiction

Tri

DeÀ

Avocat

Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"

2 résultats pour « Christian Blazy »

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01244_20220822

22 août 2022

22 août 2022

acoustique se fonde notamment sur les résultats obtenus en sept points de mesures situés dans les hameaux les plus proches des six éoliennes projetées sur le territoire des communes de Chouy, de Saint-Rémy-Blanzy

Source officielle

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00700_20240229

29 février 2024

29 février 2024

Marc Heinis, président, par Mme Corinne Baes-Honoré, présidente-rapporteure, et par Mme Christine Sire, greffière d'audience, conformément aux prescriptions de l'article R. 741-7 du code de justice administrative

Source officielle

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel

Marc-Blazy, Christian

SIREN 353709009Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/05/2025

Voir →

Modifications diverses

BLAZY, Sébastien, Christian

SIREN 845220607GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

07/05/2019

Voir →

SYSTEM'B M-Events, BLAZY, Sébastien, Christian

SIREN 845220607GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

07/03/2019

Voir →

BLAZY, Alain Christian

SIREN 519586721GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

03/02/2010

Voir →