CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

69 résultats pour « Christian Blazy »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6631324e19f939ca6242c0cd

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

greffier : Elisabeth LAPORTE Vu l’instance, ENTRE : Monsieur [P] [C] né le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 6] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87aec

Appel

23 janvier 2006

23 janvier 2006

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 11 Place de la République 24150 LALINDE, représentée par la SCP FOURNIER, avoués à la Cour, et assistée de Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c5bd3db21cbdd89301

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Demanderesse, Absente, représentée par la SCP Christian BLAZY ET ASSOCIE, avocats au barreau de BORDEAUX, D'une part, ET : Monsieur l'Agent Judiciaire du Trésor, Direction affaires juridiques,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6e7

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

né le 13 Juillet 1984 à PERIGUEUX (24000) demeurant ... 33000 BORDEAUX, Demandeur, Présent, assisté de la SCP Christian BLAZY ET ASSOCIE, avocats au barreau de BORDEAUX, D'une part, ET :

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2010:RD046

Cassation

15 février 2010

15 février 2010

demande d'avis de réception, au demandeur, à son avocat, à l'agent judiciaire du Trésor et à son avocat, un mois avant l'audience ; Sur le rapport de Mme le conseiller Leprieur, les observations de Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6e5

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

né le 07 Avril 1955 à LIBOURNE (33500) de nationalité Française Sans profession demeurant ... 24610 CARSAC DE GURSON, Demandeur, Présent et assisté de la SCP Christian BLAZY ET ASSOCIE, avocats

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

642e63a3826f3a04f52167a5

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

APPELANTE : Madame [Z] [R]-[H] née le 11 Janvier 1969 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Employée à domicile, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Claire JORIO substituant Me Christian

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

688c4f4b29d40d57a3e5533d

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

M.V.V RESTAURATION, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Maître Lorette FABY substituant Maître Christian BLAZY

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

631834270876004f131a5e52

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

16/11894) suivant déclaration d'appel du 29 novembre 2019 APPELANT : [J] [Y] né le 11 Octobre 1961 à [Localité 3] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Christian

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66103cebc9ea95b316fdf712

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

1961 à [Localité 20] [Adresse 15] [Localité 12] Représentée par Maître Sébastien BACH, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Monsieur [J] [C] [Adresse 16] [Localité 9] Représenté par Maître Christian

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63465921c024d1adffef74cf

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

selon déclaration d'appel en date du 13 décembre 2019 : [Y] [S] née le [Date naissance 6] 1964 à [Localité 11] (33) de nationalité Française demeurant [Adresse 10] représentée par Maître Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcd3

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

né le 15 Juillet 1975 à SAINT-ETIENNE (42022) ... ... 42230 SAINT-VICTOR SUR LOIRE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Véronique BLAZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CC

civ2

613721b4cd580146773f6558

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Christian D..., demeurant ... (Gironde), 7°) M. Joël E..., demeurant le Roc Villeneuve de Blaye à Bourg-sur-Gironde (Gironde), 8°) M. Y... de San José, demeurant ... (Gironde), 9°) M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018006931

Admin. suprême

13 juillet 2007

13 juillet 2007

Christian A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020381797

Admin. suprême

11 mars 2009

11 mars 2009

Vu la requête, enregistrée le 27 août 2008, au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Christiane B C, demeurant ... et Mme Annabelle A, demeurant ..., venant aux droits de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a048

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Christine COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème Chambre Correctionnelle Arrêt prononcé publiquement le 21 DÉCEMBRE 2007, sur appel d'un jugement de la juridiction de proximité de BLAYE du 5 DÉCEMBRE 2006

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd07

Appel

5 mai 2008

5 mai 2008

Lors de l'accident du 20 juin 1982, Monsieur Christian X... était apprenti menuisier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c76

Appel

10 novembre 2005

10 novembre 2005

Christelle âgée de 31 ans, demeurant...-33390 BLAYE née le 05 Juillet 1974 à BLAYE de Roland et de B...

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fdbd3a4c53c7eb28de4438e

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Représenté par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Monsieur Christian B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d95c

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

né le 31 Octobre 1968 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42240 UNIEUX représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Véronique BLAZY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Créations

Marc-Blazy, Christian

SIREN 353709009Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/05/2025

Voir →

Modifications diverses

BLAZY, Sébastien, Christian

SIREN 845220607GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

07/05/2019

Voir →

Créations

SYSTEM'B M-Events, BLAZY, Sébastien, Christian

SIREN 845220607GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

07/03/2019

Voir →

Créations

BLAZY, Alain Christian

SIREN 519586721GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

03/02/2010

Voir →