CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

5 résultats pour « Cirier »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 121 quinquies DB quinquies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 51 > 15

Code général des impôts, annexe IV

financement correspondant par le comité départemental d'examen des problèmes de financement des entreprises (CODEFI) (ou par le comité régional de restructuration industrielle (CORRI)) (1) ou par le comité interministériel de restructuration industrielle (CIRI

Article 2

—

Il assure le secrétariat général du Comité interministériel de restructuration industrielle (CIRI). Il traite des cas spécifiques d'entreprises privées et des aspects généraux liés au traitement des entreprises en difficulté.

Article 4

—

Elle assure le secrétariat général du comité interministériel de restructuration industrielle (CIRI). Elle traite des cas spécifiques d'entreprises privées et des aspects généraux liés au traitement des entreprises en difficulté.

Article 4

—

O Passerin nonpareil/Bruant peint (Passerina ciris).

Article TABLEAU A

—

Cirier (Marchand). Codions (Marchand de). Commissionnaire au mont-de-piété. Cordier (Fabricant de câbles et cordages pour la manne ou la navigation intérieure). Cordonnier (Marchand). Corroyeur (Marchand). Coton filé (Marchand de) en détail.