Codes de loi français

Article 15

canton n° 14 (Les Hautes Terres d'Oc) comprend les communes suivantes : Anglès, Barre, Berlats, Le Bez, Brassac, Cambounès, Escroux, Espérausses, Fontrieu, Gijounet, Lacaune, Lacaze, Lacrouzette, Lamontélarié, Lasfaillades, Le Masnau-Massuguiès, Moulin-Mage

Article 21

canton n° 20 (Tourouvre) comprend les communes suivantes : Les Aspres, Auguaise, Beaulieu, Bizou, Bonnefoi, Bonsmoulins, Brethel, La Chapelle-Viel, Charencey, Crulai, La Ferrière-au-Doyen, Les Genettes, L'Hôme-Chamondot, Irai, Longny les Villages, Le Mage

Article 1

sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les six cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de l'Orne, sur une partie du territoire des communes suivantes : Bresolettes, Bubertré, Feings, La Lande-sur-Eure, Longny-au-Perche, Le Mage

LEGIARTI000030541821

Département du Tarn Communes de Barre, Moulin-Mage, Murat-sur-Vèbre, Nages. Inondations et coulées de boue du 27 novembre 2014 au 29 novembre 2014 Commune de Curvalle.

Article Annexe Ib

CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C1-4.1 Dresser et mettre en valeur les préparations Matières premières Pertinence du matériel choisi et respect des techniques de dressage SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances Les portions et les gram- mages

LEGIARTI000028443622

B0203 | Q6100580 | Le Canceigt et ses affluents à l'amont de la confluence de l'Arrec de Serrémédat (inclus) B0120 | Q6110500 | L'Arrec de Légnère B0121 | Q6110530 | Le Lamay à l'amont du piège à sédiments RTM B0122 | Q6120500 | L'Arriou Mage

Article Français (suite)

.: Les Rois mages - Les Contes du Médianoche Yalciner, M.: Le Samovar (traduit du turc) Zarcate, C.: Marouf le cordonnier et autres contes Romans centrés sur la vie affective Begag, A.: Beni ou le paradis privé Bun, M.N.: Entre-deux Cauvin, P.: E = MC

Article Annexe

; Labruguière ; Lacabarède ; Lacaune ; Lacaze ; Lacrouzette ; Lagardiolle ; Lagarrigue ; Lamontélarié ; Lasfaillades ; Lautrec ; Lempaut ; Lescout ; Le Margnès ; Le Masnau-Massuguiès ; Massaguel ; Mazamet ; Montdragon ; Montfa ; Montpinier ; Moulin-Mage

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Pont-Saint-Esprit, Remoulins, Roquemaure, Uzès, Villeneuve-lès-Avignon : zone de sismicité modérée ; – les communes de Allègre-les-Fumades, Baron, Beaucaire, Bezouce, Bouquet, Brouzet-les-Alès, Cabrières, Courry, Jonquières-Saint-Vincent, Lédenon, Les Mages

Article Annexe 2

Cunac ; 81091 Ferrières ; 81096 Le Fraysse ; 81099 Gaillac ; 81115 Labastide-Rouairoux ; 81119 Laboutarie ; 81124 Lacaune ; 81131 Lagrave ; 81137 Lasfaillades ; 81139 Lautrec ; 81147 Lombers ; 81156 Marssac-sur-Tarn ; 81183 Mont-Roc ; 81188 Moulin-Mage