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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_23VE00689_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Il se terminait par une citation de Philipp Meyer sur la différence entre les hommes courageux et les hommes lâches, en caractère gras de grande taille : " La différence entre un homme courageux et un
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00276_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
B... pour la cueillette de fraises et la récolte de courgettes dans le Loir-et-Cher, un autre employeur a obtenu en février 2025 une autorisation de travail pour recruter M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01374_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
B, représenté par Me Courset-François, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 avril 2023 du tribunal administratif de Caen ; 2°) d'annuler l'arrêté du 26 janvier 2023 du préfet du Calvados
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT02613_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
B..., représenté par Me Courset, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 12 septembre 2025 du tribunal administratif de Caen ; 2°) d’annuler l’arrêté du 8 avril 2025 du préfet du Calvados
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01428_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
B depuis son arrivée en France et qu'il est assidu et ponctuel, qu'il fait preuve d'un grand sérieux et d'une rigueur exemplaire et qu'il est courageux et investi. Par ailleurs, M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01378_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
A en formation par alternance, selon lequel l'élève, très bien intégré, se montre très courageux et fait les efforts nécessaires pour réussir.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00283_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
A était " un apprenti consciencieux, (qui) respecte les horaires, (est) courageux et agréable à travailler pour la période présente ".
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02927_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Courset représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01173_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
B, représenté par Me Courset, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 mars 2023 du président du tribunal administratif de Caen ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 février 2023 du préfet du Calvados
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00746_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
A est ponctuel, courageux et très motivé.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03573_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Berthon, rapporteur public, - les observations de Me Courset représentant M. F et Me Giroud représentant la communauté urbaine de Caen-la-Mer, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02431_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Bréchot, rapporteur public, - et les observations de Me Courset, substituant Me Hourmant, pour M. B et de Me Debuys, pour la communauté de communes de Bayeux Intercom.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01178_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 avril 2024, et un mémoire enregistré le 11 octobre 2024, qui n'a pas été communiqué, Mme A B, représentée par Me Courset, demande à la cour
Source officiellePHARMACIE COURSAGET, COURSAGET, Jean-Michel
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 28/12/2025 enregistré au VICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT CHARENTE le 21/01/2026 sous le numéro 2026 00001943 - 1604P01 2026 A 00068 Adresse de l'ancien propriétaire: 6 Place de l'Hotel de Ville 16500 Confolens
30/01/2026
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COURSAGET, Gaël, Charles, Sébastien
18/03/2025
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COURSAGET, Gaël, Charles, Sébastien
21/01/2025
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COURSAGET, Gaël, Charles, Sébastien
29/10/2024
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COURSAGET, Jean, Francois
01/12/2013
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