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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX03027_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 décembre 2022, l'association de tir audengeoise, représenté par Me Danglade, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'ordonner
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX02633_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
A, représenté par Me Danglade, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Bordeaux du 20 mai 2021 ; 2°) de rejeter la demande du centre communal d'action sociale de
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02621_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
le 30 juin 2021, complétée les 9 juillet 2021 et 23 décembre 2022, pour l'exploitation d'un parc éolien comportant quatre aérogénérateurs et un poste de livraison, sur le territoire de la commune de Dangeau
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX03033_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 8 décembre 2022, l'association de tir audengeoise, représentée par Me Danglade, demande à la cour : 1°) de suspendre l'arrêté du 26 mars 2021
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03452_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Le 1er avril 2015, elle a été affectée au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Olivier Darblade à Aire-sur-l'Adour.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04971_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
cours d'élaboration, justifiait, à la date de délivrance du certificat d'urbanisme, que soit opposé un sursis à statuer sur la demande de permis de construire qu'ils ont déposée ; la jurisprudence Danglot
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL04219_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
L'association Pégase, qui a pour objet statutaire la protection des richesses naturelles, de l'environnement et de la qualité de vie dansla basse plaine de l'Aude, a intérêt à intervenir à l'appui de
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00804_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Danga, représentant la société In'Sitom, et de Me Gauci, représentant la commune d'Anglet. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01104_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 10 avril et 17 novembre 2022, Mme B, représentée par Me Dangela, puis par Me Forgar, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleDanglade, Manon Marie Gisèle
10/07/2026
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DANGLADE, Rudy, Lenny
05/07/2026
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DANGLADES, Léa, Laura, Nola
10/06/2026
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DANGLADES, Timéo, DANGLADES-BOCQUET
30/04/2026
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SELARL AICHA EL GANBARI DANGLADES
19/04/2026
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