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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00434_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
DECIDE : Article 1er : La requête de l'EURL Desto-K est rejetée.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00435_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
A la suite de vérifications de comptabilité réalisées en 2013 sur les sociétés Austral Import, Marques Diffusion et Destocash devenue Desto-K, pour la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2011, le
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03839_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
En ce qui concerne le dispositif de désodorisation : 6.
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA00126_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
taxes, en réparation des désordres n° 1, 2, 3, 4, 5, 11, 13, 14, 15, 16, 17 et 33, - la société Balas à lui verser la somme de 3 500 euros hors taxes, en réparation du désordre n° 7, - la société Decomo
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00437_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
auprès de la société Austral Import, des irrégularités relatives à l'inventaire et à la valorisation des stock et des discordances entre la comptabilisation par la requérante d'achats réalisés auprès de Desto-K
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03119_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
peut excéder 649 901,74 euros y compris les dommages immatériels ; les désordres affectant le stockeur des boues chaulées ne peut excéder la somme de 23 058 euros et ceux affectant le réseau de désodorisation
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00436_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
l'achat et la revente en gros et demi-gros de matériaux de construction et articles de quincaillerie, et assume le rôle de centrale d'achat pour l'Eurl Marques diffusion et l'Eurl Destocash devenue Desto-K
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00621_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
B, représenté par Me Descotte, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) de prononcer la décharge des impositions contestées ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02749_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
C a créé une société de décoration et de travaux, dénommée " SARL Decolo G/T ", immatriculée au registre du commerce et des sociétés le 28 février 2019, dont il est l'unique gérant.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21372_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Le même jour, à 21 heures, une aggravation de l'état respiratoire a été constatée, puis le 10 novembre 2014 à 2 heures et à 6 heures 25, a présenté une désaturation.
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA00338_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
la portée de ses écritures en considérant qu'elle sollicitait la déduction de provisions sur le fondement des dispositions de l'article 39 du code général des impôts, alors qu'elle soutenait que les décotes
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02873_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
dans sa réponse du 10 mai 2016 à la demande d'information sur ce point formulée par l'administration, Mme B a indiqué que trois shampoings étaient nécessaires pour les prestations incluant des " décolorations
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02874_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
dans sa réponse du 10 mai 2016 à la demande d'information sur ce point formulée par l'administration, Mme B a indiqué que trois shampoings étaient nécessaires pour les prestations incluant des " décolorations
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02875_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
dans sa réponse du 10 mai 2016 à la demande d'information sur ce point formulée par l'administration, Mme B a indiqué que trois shampoings étaient nécessaires pour les prestations incluant des " décolorations
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02670_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
C... a été hospitalisé en chirurgie générale à 20h34, puis en unité de soins continus en raison d’une désaturation en oxygène descendue à 22h40 à 83%.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01453_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Le 10 janvier 2015, a présenté une tachycardie et une désaturation et le diagnostic de pancréatite aiguë a été posé.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA04924_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Le 9 avril, une dégradation clinique avec désaturation était constatée, conduisant l’équipe médicale à proposer à M. C... une prise en charge palliative.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA00867_20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
La mère des consorts B a par ailleurs été transférée à plusieurs reprises aux urgences de l'hôpital Saint-Joseph, les 19 et 20 avril, suite à une désaturation ayant nécessité des soins, une surveillance
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02074_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
né le 12 août 2011, qui présentait une tétralogie de Fallot avec hypoplasie du ventricule droit et des branches pulmonaires et dont l'état de santé nécessitait, compte tenu de la présence d'une désaturation
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03803_20220420
20 avril 2022
20 avril 2022
Le 11 décembre, au cours du 7ème mois de grossesse, elle a présenté un épisode fébrile avec frissons, cyanose et désaturation accompagné de contractions utérines nécessitant une surveillance et la réalisation
Source officiellePage 1 sur 2
SCI DESOTO
04/05/2026
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02/09/2025
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DESOTO, Aldo
13/04/2023
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SCI DESOTO
28/10/2010
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DESOTO
07/08/2009
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