Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

15 résultats pour « Dumont- Latour »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000022791936

affaires internationales Direction générale Toulouse Direction de la qualité Direction des ressources humaines Direction des développements et des services régionaux (excepté service régional de Saint-Pierre-et-Miquelon et station Dumont

Article Annexe 32

—

Avenue André-Toutain jusqu'au rond-point, puis l'avenue Dumont-d'Urville. Avenue Dumont-d'Urville jusqu'à l'allée Kilian. Allée Kilian et son prolongement limite nord-est de la parcelle AI 313.

Article Annexe 21

—

Le Blanc-Mesnil Rue du Colonel-Fabien jusqu'à la rue Santos-Dumont. Rue Santos-Dumont jusqu'à la rue Joseph-Le Brix. Rue Joseph-Le Brix, des deux côtés de la voie, jusqu'à la limite sud de la parcelle AB 29 incluse.

Article Annexe IV

—

Pyrénées-Orientales Cerbère, Latour-de-Carol, Perpignan. Bas-Rhin Strasbourg. Haut-Rhin Colmar, Mulhouse, Saint-Louis. Rhône Lyon - Part-Dieu, Lyon-Perrache, Lyon-Saint-Exupéry-TGV.

LEGIARTI000047515433

—

Dumont (*) Commissaires présents en séance.

LEGIARTI000030541821

—

Inondations et coulées de boue du 27 novembre 2014 au 30 novembre 2014 Communes de Bastide-Solages (La), Belmont-sur-Rance, Brusque, Calmels-et-le-Viala, Camarès, Cavalerie (La), Fayet, Gissac, Marnhagues-et-Latour, Mélagues, Montagnol, Montlaur, Fondamente

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Oudon Du moulin sous Latour, en amont du pont de Ségré, à son embouchure dans la Mayenne. idem. Sarthe Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Maine. idem.

Article Annexe I

—

LILLEBONNE (76) puis TRAVISOL, rue Deshaies, 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon puis 18, rue Georges-Clemenceau, 76330 Notre-Dame-de-Gravenchon : de 1964 à 1997 ; TRAVISOL SA, 2, rue Lefort, 76530 Grand-Couronne : de 1969 à 1997 ; TRAVISOL SA, 86, rue Dumont-d'Urville

Article 2

—

-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Marseille ; 2° Le 10 mai 2024, le site de célébration de Toulon, situé sur la place de la Liberté, délimitée au sud par le boulevard de Strasbourg, à l'ouest par la rue Dumont

Article (51 à 59)

—

ETAIN 55 D 636 D 36 PAGNY-SUR-MEUSE Limite département 55/54 PAGNY-SUR-MEUSE 55 D 643 D 905 IRE-LE-SEC Limite département 55/08 THONNE-LE-THIL 55 D 903 Limite département 55/54 LATOUR-EN-WOEVRE

Article Annexe II table A

—

Lopez. 112853 Peucedanum gallicum Latourr. 112975 Phalaris arundinacea L. 138707 Phleum alpinum L. subsp. alpinum. 113260 Phragmites australis (Cav.) Steud. 113293 Phyla filiformis (Schrad.)

LEGIARTI000029214672

—

Pays-Bas La Haye * * * Lycée franco-péruvien Pérou Lima * * * Lycée français de Manille Philippines Manille * * * Lycée français de Varsovie Pologne Varsovie * * * Lycée français Charles Lepierre Portugal Lisbonne * * * Lycée français Marius Latour

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

, Chein-Dessus, Cier-de-Rivière, Couret, Encausse-les-Thermes, Escoulis, Estadens, Figarol, Fougaron, Francazal, Galié, Ganties, Génos, Gensac-de-Boulogne, Gourdan-Polignan, Herran, His, Huos, Izaut-de-l'Hôtel, Juzet-d'Izaut, Labroquère, Larroque, Latoue

LEGIARTI000034461330

—

MOURENX Caen 0140008H Collège Val-de-Souleuvre SOULEUVRE-EN-BOCAGE Caen 0140077H Collège Pierre-et-Marie Curie POTIGNY Caen 0140079K Collège Jean Vilar SAINT-SEVER-CALVADOS Caen 0140086T Collège Anne Frank VALDALLIÉRE Caen 0141258S Collège Dumont

Article Annexe II

—

SA Réparation navale mécanique Sorenam/Sorenam Industrie/Sorenam Normandie- rue Dumont-Durville, 14000 Caen, et CD 80, 14370 Moult : depuis 1966 jusqu’au 31 décembre 2027.