Codes de loi français

Article 229-V.10

Compas magnétique et gyroscopique 1.

Article Annexe 7

SYSTÈMES DE BOUCLES D'INDUCTION UTILISÉE À DES FINS DE CORRECTION AUDITIVE - INTENSITÉ DU CHAMP MAGNÉTIQUE Un système de boucle d'induction audiofréquences produit un champ magnétique destiné à produire un signal d'entrée aux appareils de correction auditive

LEGIARTI000034485919

SYSTÈMES DE BOUCLES D'INDUCTION UTILISÉE À DES FINS DE CORRECTION AUDITIVE - INTENSITÉ DU CHAMP MAGNÉTIQUE Un système de boucle d'induction audiofréquences produit un champ magnétique destiné à produire un signal d'entrée aux appareils de correction auditive

Article 226-6.10

Aucun matériau magnétique ne doit se trouver dans le plan horizontal à moins de 1 mètre du centre de la cuvette du compas magnétique étalon.

Article Annexe 9

Un système de boucle d'induction audio-fréquences produit un champ magnétique destiné à produire un signal d'entrée aux appareils de correction auditive fonctionnant avec une bobine d'induction captrice.

Article R6123-170

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 30 > 10

Le titulaire de l'autorisation au titre des mentions B et C dispose d'un accès : 1° Sur site à un scanographe et à un échographe ; 2° Sur site ou par voie de convention à un appareil d'imagerie par résonance magnétique nucléaire.

Article 230-6.05

Compas magnétique 1.

Article 5

Le modèle des imprimés normalisés, les caractéristiques des supports magnétiques et leurs modalités de souscription sont définis par le directeur général des impôts.

Article 10

Le modèle des imprimés normalisés et leurs modalités de souscription, les caractéristiques des supports magnétiques utilisés sont définis par le directeur général des impôts.

Article 4

Les informations visées à l'article 3 sont fournies à la direction générale des impôts, sur bandes magnétiques, par l'Office national interprofessionnel des céréales.

Article 7

Le modèle des imprimés normalisés, les caractéristiques des supports magnétiques utilisés et leurs modalités de souscription sont définis par le directeur général des finances publiques.

Article R4453-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 94 > 86

Pour l'application du présent chapitre, on entend par : 1° Champs électromagnétiques : des champs électriques statiques, des champs magnétiques statiques et des champs électriques, magnétiques et électromagnétiques variant dans le temps, dont les fréquences

Article 242-14.02

Le compas magnétique et chacun de ses répétiteurs est positionné de manière à permettre une lecture claire par l'homme de barre, au poste de conduite principal.

Article 9

Abonnement annuel à la livraison hebdomadaire sur support magnétique.

Article D6124-133-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 74

Lorsque le titulaire dispose d'un accélérateur à particules avec un équipement d'imagerie embarquée par résonnance magnétique, il dispose d'un protocole préétabli par l'équipe de radiothérapie en associant des médecins qualifiés spécialistes en radiologie

Article R65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 82 > 63

Cette fiche est établie sur papier ou sur support magnétique.

Article R6123-153

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 09 > 09

médecine dispose dans un délai compatible avec la sécurité des soins d'un accès, sur site ou par convention, aux : 1° Examens d'imagerie médicale notamment par échographie, scanographe à utilisation médicale et par appareil d'imagerie par résonance magnétique

Article 227-6.03

Compas magnétique 1.

Article R291

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 82 > 64

-Pour les personnes visées à l'alinéa premier de l'article R. 62, les fiches sont adressées au greffier en chef du tribunal de première instance, soit sur un support papier, soit sous la forme d'un enregistrement magnétique, soit par voie électronique

Article Annexe

Mémoires magnétiques. Image magnétique. Notions sur le magnétoscope et sur les possibilités de traitement des images par calculateur. 5.