Codes de loi français

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21 résultats pour « Fabien Fusillier »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

- Les organismes militaires à vocation opérationnelle mentionnés au b du 3° du même article sont : 1° La force d'action navale ; 2° Les forces sous-marines et la force océanique stratégique ; 3° La force de l'aéronautique navale ; 4° La force des fusiliers

Article Annexe 21

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LE BLANC-MESNIL, DUGNY (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS) Pont-Yblon, quartiers Nord (cité 212, grand ensemble des Tilleuls, cité Floréal-Aviation) Dugny Rue du Pont-Yblon (limite communale) jusqu'à la rue du Colonel-Fabien.

Article Annexe 3

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) ; - état-major de défense marine ; - United states navy sea air and land (SEAL) teams. 3° Unités de 3e niveau dans lesquelles les plongeurs exercent une compétence avancée : - bases d'aéronautique navale de Hyères et de Lanvéoc ; - bataillon de fusiliers

Article 1

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La liste des unités, formations et services visée au 2° de l'article 1er du décret du 28 décembre 1949 susvisé est la suivante : -Etat-major de la marine -Etat-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos ; 2° Armée de l'air et de l'espace

Article 1

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commandement des actions spéciales terre ; 3° Le 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine ; 4° Le 13e régiment de dragons parachutistes ; 5° Le 4e régiment d'hélicoptères des forces spéciales ; 6° L'état-major de la force maritime des fusiliers

Article ANNEXE

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décret du 7 août 1945) ; Centre d'instruction des réserves parachutistes de Romainville ; Sous-marin Rubis (croix de la Libération par décret du 14 octobre 1941) ; Corvette Aconit (croix de la Libération par décret du 19 avril 1943) ; Ecole des fusiliers

Article Annexe 8

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du ministre de la défense prévu à l'article 413-14 du code pénal ; 2° Unités de la direction générale de la sécurité extérieure : -détachement aéroporté du 44e régiment d'infanterie ; 3° Autres unités et emplois de la marine nationale : -école des fusiliers

Article 1

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de la sécurité publique344t3 ansCentre d'instruction et d'entraînement cynophileVAgent de sûreté et d'intervention344t5 ansMinistère de la défense-Centre de préparation opérationnelle du combattant de l'armée de l'air (CPOCAA) ; Ecole des fusiliers

Article 1

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GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 34. DEFENDRE LES ENFANTS 35. ÉCOLOGIE AU CENTRE 36. DEMOCRATIE REPRESENTATIVE 37. ESPERANTO LANGUE COMMUNE 38. LIBERTÉ DÉMOCRATIQUE FRANÇAISE

Article Annexe I

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2 5 5 2 0 ou 1 (1) Opérations de lutte au-dessus de la surface Opérations de lutte sous la mer Opérations-environnement Opérations de guerre des mines Armes-équipement 2 2 2 5 3 3 0 ou 1 (1) Fusiliers

Article 1

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commandement du renseignement ; – le centre du renseignement Terre ; – le 44e régiment de transmissions ; – le centre interarmées des actions sur l'environnement ; – la 785e compagnie de guerre électronique ; – l'état-major du commandement de la force des fusiliers

Article 1

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. ― Ecole des fusiliers marins. III Concepteur en aménagement intérieur et en design d'espace. 233n 2 ans Institut création, réalisation, étude en aménagement et design (CREAD).

LEGIARTI000049591158

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Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M. DEFFONTAINES Léon LISTE N° 34 : DEFENDRE LES ENFANTS 1. M. COSTE-MEUNIER Gaël LISTE N° 35 : ÉCOLOGIE AU CENTRE 1. M.

Article Annexe II

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Fusilier-protection BS de fusilier marin. BS de toutes spécialités titulaire du certificat de cynotechnie supérieur (CCYNSUP). Tactique aéronautique BS de détecteur navigateur aérien. BS d'électronicien de bord d'aéronautique.

LEGIARTI000033889918

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Fabien Golfier (suppléant) (Fédération autonome de la fonction publique territoriale FA-FPT). M. Luc Abad (titulaire) ; M. Manuel Herrero (suppléant) (Fédération UNSA territoriaux).

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 4, rue du Colonel-Fabien, 76083 LE HAVRE CEDEX. - 15, rue Gustave-Lambert, BP 125, 76400 Fécamp. - 57, rue Lecat, 76000 Rouen. - 17, rue de la Miséricorde, BP 3038, 14017 CAEN CEDEX. - quai de l'Ancien-Arsenal, BP 268, 50108 Cherbourg.

Article Annexe III

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Fusilier commando parachutiste de l'air Admission 2 1 2 3 2 2 0/1 Les candidats à cette spécialité dans l'armée d'active doivent satisfaire aux normes d'aptitude médicale au saut à ouverture automatique définies par instruction.

Article Annexe IV

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Maintien 3 2 3 5 2 3 0/1 Fusilier, commando ou maître-chien (341X) Admission 2 1 2 3 2 2 0/1 Les candidats à cette spécialité dans l'armée d'active doivent satisfaire aux normes d'aptitude médicale TAP définies par instruction.

Article ANNEXE

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Beaudottes ; Pont Blanc ; Rougemont Stains Clos Saint Lazare, Allende ; Moulin Neuf Villetaneuse Allende ; Grandcoing Val-de-Marne (94) Alfortville Quartier Sud (Grand Ensemble) Bonneuil-sur-Marne Le Grand Ensemble, Cité Fabien

LEGIARTI000021672911

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501,60 105 375,40 12 - ILE-DE-FRANCE PARIS 082075 2004 CIV DU 19/10 RHI PARIS 11e 231 419,00 185 135,20 46 283,80 12 - ILE-DE-FRANCE SEINE-SAINT-DENIS 815093 2006 CIV RHI DU 13 AVRLI 2005 Aubervilliers rue du colonel Fabien

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