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3 résultats pour « Fabrice LEOPOLD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_24NT01491_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

La SARL Up Conseils a déposé le 15 décembre 2020 au nom de l'EURL Atelier Léopoldine, entreprise spécialisée en fabrication de textiles et création de vêtements, une demande de subvention relative à l'aide

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT01091_20250110

Admin. Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

La société coopérative Isigny-Sainte-Mère, spécialisée dans la fabrication de camemberts qu'elle commercialise sous diverses marques, dont certaines ne bénéficient pas de l'appellation d'origine protégée

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00729_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

15 juillet 2005, été affecté ou mis pour emploi sur des navires - " Amyot d'Inville ", " La Paimpolaise ", " La Galissonnière ", " Jules-Verne ", " Lieutenant-de vaisseau-Le-Henaff ", " Pegase ", " Léopard

Source officielle

Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

LES PLAISIRS VERTS, SEGOND, Jérémy, Fabrice, Georges, Léopold

SIREN 813976115GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

17/10/2019

Voir →

Radiations

ADAM, Fabrice, Arsène, Léopold

SIREN 433721636GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

26/01/2014

Voir →

Créations

LEOPOLD, CRESNO, Fabrice

SIREN 484407143GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

30/01/2013

Voir →

Ventes et cessions

SARL ADAM, ADAM, Fabrice, Arsène, Léopold

SIREN 433721636GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

19/06/2012

Voir →