CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

69 résultats pour « Fabrice LEOPOLD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 1

60360d9e5fb450723e627acb

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

avocat plaidant Me Dahlia ARFI ELKAIM, avocat au barreau de PARIS, toque : C1294 SA CREDIT FONCIER (intimé) [Adresse 4] [Adresse 4] N° SIRET : 542 02 9 8 488 Représentée par Me Béatrice LEOPOLD

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d5f41fcdc6046d477c7011

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

de produits agroalimentaires, distribution de produits agroalimentaires, licence de marque, franchise, fabrication de produits dérivés, activités de recherche et de développement de produits agroalimentaires

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603732770724640d76aff895

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

COUTURIER de la SCP LEOPOLD, avocat au barreau de PARIS, toque : R029 Assistée sur l'audience par Me Patrice LEOPOLD de la SCP LEOPOLD, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 30 SA CREDIT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91700

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

COUTURIER de la SCP LEOPOLD, avocat au barreau de PARIS, toque : R029 Assistée par Me Patrice LEOPOLD de la SCP LEOPOLD, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 30 COMPOSITION DE LA COUR :

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01164

Cassation

8 juin 2010

8 juin 2010

; Attendu que Monsieur Philippe X... souligne ‘à titre anecdotique' que Madame Lily Y... procède à la récolte de ses olives et fabrique sa propre huile d'olive ‘La Leopolda' ; Qu'il ne démontre pas pour

Source officielle
CC

comm

61372291cd580146773fe8e0

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Claude D..., mandataire-liquidateur, demeurant ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Entreprise, fabrications et application (SEFA), en cassation d'un arrêt

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0deaefcdc6046d475495cd

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

procédure : SAS à associé unique RB BURGERS [Adresse 2] [Localité 1] Activité : restauration sur place ou à emporter, en livraison, traiteur, organisateur de réception, et de manière générale la fabrication

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005315

Admin. suprême

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Fabrice K, demeurant ... ; M. Etienne L, demeurant ... ; M. Alain M, demeurant ... ; M. Xavier N, demeurant ... ; M. Nicolas O, demeurant ... ; M. Emmanuel P, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b9e

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

LEOPOLD-COUTURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R029 Représentée par Me Patrice LEOPOLD de la SELARL PUGET LEOPOLD-COUTURIER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 30 La société

Source officielle
CC

soc

613720ffcd580146773f021e

Cassation

11 juillet 1989

11 juillet 1989

Léopold, demeurant à Freissinières (Hautes-Alpes), 4°) Madame Z... Colette, demeurant à Champs de Laze Guillestre (Hautes-Alpes), 5°) Monsieur X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a21

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

COUTURIER de la SCP LEOPOLD, avocat au barreau de PARIS, toque : R029 SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE Agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux

Source officielle
CA

Rétentions

62ecb2d02a8cf5e2e9b21d81

Appel

4 août 2022

4 août 2022

L'avocat Me Yves Léopold KOUAHOU développe les moyens de l'appel formé contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui a prolongé le maintien en rétention de l'étranger.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT01491_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

La SARL Up Conseils a déposé le 15 décembre 2020 au nom de l'EURL Atelier Léopoldine, entreprise spécialisée en fabrication de textiles et création de vêtements, une demande de subvention relative à l'aide

Source officielle
TJ

JEX

6706e0f2f1d01e3c86f5b1d1

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

E M E N T du QUATRE OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE ----------------------------------------------------------------------------------- Dans l'affaire opposant : Madame [B] [Y] [X] [M] 21bis rue Léopold

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb37d33109fd079ac94d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'imprimé Léopard#837 comprend d'une part le pan droit de l'imprimé Lover#890, d'autre part, un motif léopard, les deux formant un ensemble composé de deux thématiques très différentes, sur deux fonds

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007632396

Admin. suprême

18 mars 1992

18 mars 1992

Article 3 : La société anonyme Leybold-Heraeus-Sogev est déchargée de l'impôt sur les sociétés auquel elle a été assujettie au titre de l'année 1970.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310302

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Fabrice B..., ont retenu exactement que l'atelier, dont la propriété est revendiqué par Mme Aicha X..., se situe sur la parcelle cadastrée n° F 60 appartenant aux époux Y... ; que l'appelante ne verse

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200196_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

cas ; l'injonction méconnait le principe de la séparation entre les fonctions d'édiction d'une norme, de son contrôle et des sanctions applicables ; - le maintien de l'utilisation de la mention " fabriqué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ef9

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

871 INTIMÉES SAS ARDIFI prise en la personne de ses représentants légaux no Siret : 343 223 966 ayant son siège au 13-30 Chemin d'Eguilles-13090 AIX EN PROVENCE Représentée par Me Béatrice LEOPOLD

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200334_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

cas ; l'injonction méconnait le principe de la séparation entre les fonctions d'édiction d'une norme, de son contrôle et des sanctions applicables ; - le maintien de l'utilisation de la mention " fabriqué

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →