Codes de loi français

Article annexe II

Pintades (y compris chaponnées) Canards à rôtir Canards gras (y compris foies) Oies à rôtir Oies grasses (y compris foies) Lapins Pigeons Cailles Faisans

Article annexe III

Canards à rôtir Canards gras (y compris foies) Oies à rôtir Oies grasses (y compris foies) Lapins Pigeons Cailles Faisans

Article R424-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 63 > 51

ci-après ne peuvent être chassées que pendant les périodes comprises entre les dates et aux conditions spécifiques de chasse suivantes : Gibier sédentaire Lièvre arctique 31 août Dernier dimanche de février Faisan

Article ANNEXE 3

Avenue des Martyrs-de-Châteaubriant vers le nord jusqu'à la rue de la Remise-aux-Faisans. Rue de la Remise-aux-Faisans jusqu'à la limite ouest de la parcelle U 172.

Article 8

I. - Sont interdits : - la chasse à tir de la perdrix ou du faisan au poste, soit à l'agrainée, soit à proximité d'abreuvoirs ; - la chasse à tir du gibier d'eau à l'agrainée ; - la chasse de la bécasse à la passée ou à la croule ; - le déterrage de la

LEGIARTI000018984281

reproductrices 0,25 Reproduction ponte 0,25 Canards Chair 0,5 Prêts à gaver 0,25 Futures reproductrices 0,25 Reproduction ponte 0,5 Oies Chair 0,5 Prêtes à gaver 0,25 Futures reproductrices 0,25 Reproduction ponte 1 Faisans

Article L424-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 80

Dans ces établissements, les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse des perdrix grises, perdrix rouges et faisans de chasse, issus d'élevage sont les dates d'ouverture générale et de clôture générale de la chasse dans le département.

Article R428-7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 42 > 12

, y compris par négligence, de tenir à jour le registre prévu au II de l'article L. 424-3 dans les conditions fixées au I de l'article R. 424-13-4 ou d'y apposer des mentions inexactes ; 3° Le fait de chasser les perdrix grises, perdrix rouges et faisans

Article D654-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 61 > 33

espèce ou groupe d'espèces en tenant compte de leur poids, sont appliqués à chaque animal, quel que soit son âge ou son sexe : 3 pour une dinde ou une oie, maigre ou grasse ; 2 pour un ragondin ou un canard, maigre ou gras ; 1 pour une pintade, un faisan

Article 1

La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire européen de la France et dans sa zone maritime est fixé comme suit : Gibier sédentaire Oiseaux : colin, corbeau freux, corneille noire, étourneau sansonnet, faisan de chasse, geai

Article Annexe I

. - Infections à Salmonella gallinarum (biovars Pullorum a) Pour Salmonella gallinarum (biovars Pullorum et Gallinarum) : poules, dindes, pintades, cailles, faisans, perdrix et canards ; 2.

Article 9

-Les espèces dont la chasse est permise dans le cœur du parc sont le faisan commun (Phasianus colchicus), le lapin de garenne (Oryctolagus cuniculus), la grive litorne (Turdus pilaris), la grive draine (Turdus viscivorus), la grive mauvis (Turdus iliacus

Article Annexe 22

) h) Ont fait l'objet, dans les 10 jours précédant l'expédition, d'un test de dépistage des anticorps avec résultats négatifs pour la recherche des infections suivantes ; - Salmonella pullorum gallinarum pour les poules, dindes, pintades, cailles, faisans

Article ANNEXE 2

s.o. 1 et plus - Lophura edwardsi (Faisan d'Edwards) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Lophura swinhoii (Faisan de Swinhoe) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Crossoptilon crossoptilon (Hokki blanc) De 1 à 100 s.o. 101 et plus

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

valeurs suivantes exprimées en animaux-équivalents : 1. caille = 0,125 ; 2. pigeon, perdrix = 0,25 ; 3. coquelet = 0,75 ; 4. poulet léger = 0,85 ; 5. poule, poulet standard, poulet label, poulet biologique, poulette, poule pondeuse, poule reproductrice, faisan

Article Annexe I

parcelle 52, Seine-et-Marne (77) Maison forestière de la Garenne Gros Bois et écurie Fontainebleau C 204 C 203 en partie Maison forestière des Huit routes Fontenailles C44 en partie C45 en partie C46 Maison forestière des faisans