Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00508_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par un mémoire du 27 septembre 2022, la société SNC Ferme éolienne de Feuillade et Souffrignac, représenté par Me Gelas, a présenté des observations.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA04649_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
manqué à son obligation annuelle d'entretien de l'ouvrage, qui découle de l'article L. 131-2 du code de la voirie routière et des recommandations de la direction départementale des territoires, les feuillages
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21977_20240722
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Il ressort des pièces du dossier que la parcelle de Mme A se situe dans le prolongement du centre bourg de Feuilla et est desservie par la rue de l'Aire qui mène à la mairie de Feuilla.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01724_20240903
3 septembre 2024
3 septembre 2024
le maire de la commune de Clichy-la-Garenne ne s'est pas opposé à la déclaration préalable référencée n° DP 092 024 23 D 0071 pour l'installation sur la toiture-terrasse d'un hôtel de pare-vues en feuillages
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA05176_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Feuillard, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT00378_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
d'implantation du projet faisant l'objet de la demande de déclaration préalable que l'opération projetée prévoit, comme le prescrivent les dispositions citées au point 2, la plantation de trois arbres à feuillage
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01212_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
fourniture et de pose de cloisonnement et de doublage, concernant les passages de clapets coupe-feu en traversée de cloisons, certains chevêtres de reprise de gaine étaient constitués de simples feuillards
Source officielle4ème chambre
DCA_25PA01092_20260206
6 février 2026
6 février 2026
de l’instruction, en particulier du rapport d’expertise, que l’entrée vitrée de la salle de boxe est affectée d’un défaut d’étanchéité, dû à l’obstruction des drainages par des masticages, et des feuillures
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03637_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
De même, les éoliennes projetées seraient, en dépit de la présence de feuillages, lesquels ne sont pas denses toute l'année, assez nettement visibles en arrière-plan de l'église Sainte-Madeleine à Varzay
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02874_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Elle a également demandé au tribunal administratif d'enjoindre à la commune d'élaguer les arbres dont le feuillage surplombe sa propriété et de procéder ensuite à leur abattage.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00046_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
départs de feu moyen par an recensé sur la commune de Lucmau ; --- les caractéristiques du terrain à défricher et de son environnement proche sont de nature à réduire le risque incendie (nature des feuillages
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT03354_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Par ailleurs, le grillage entourant l'installation sera de couleur verte et doublé de végétaux à feuillages persistants.
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA05301_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Si les photographies versées aux débats par la commune du Mont-Dore font apparaître le feuillage d'un arbre que le talus en cause a entraîné dans son effondrement, il ne saurait résulter de cette simple
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00718_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Si la commune appelante soutient que deux arbres de haute tige étaient morts ou malades, elle ne l’établit pas par la seule production de photographies non datées montrant deux arbres dépourvus de feuillage
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA00721_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Sibilli, rapporteur public ; - les observations de Me Feuillard, substituant Me Cheymol, présentées pour Mme C ; - et les observations de Me Gorse, substituant Me Falala, pour le GHU Paris
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01425_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
représenteraient 30 % des marges de recul de l'ensemble de la parcelle ZA n°624 ; une antenne relais constitue une installation nuisante au sens de l'article UC13 et doit être masquée par des plantations à feuillage
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02073_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
B et a cité son courrier du 12 août 2019 dans lequel il a déclaré qu'il avait vu la poussette jetée et abandonnée recouverte de poussière et de feuillage dans un fossé.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00786_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
° 3 : « Réservations / L'entreprise de Gros-Œuvre doit implanter et réserver les ouvrages demandés par les autres entreprises tels que trous, trémies, passages horizontaux et verticaux, défoncés, feuillures
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00274_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
initial, la mise en place d’une couverture en tôle de type bac acier de couleur grise, la création d’ouvertures sur la façade est, le murage des extrémités nord et sud, et la plantation d’une haie à feuillage
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02728_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
environnement, le projet prévoit l'implantation d'un pylône imitant l'apparence d'un arbre, dont la structure artificielle vise à reproduire un tronc et son écorce, supportant un houppier avec son feuillage
Source officiellePage 1 sur 2