Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

14 résultats pour « Feuillu »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 3

—

totalité jusqu'au 31 décembre 1981 sur les produits ci-dessous énumérés, par référence à la nomenclature tarifaire de la direction générale des douanes et droits indirects, lorsqu'ils sont destinés à l'exportation : "1° Bois de mine de conifères et de feuillus

Article 76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 58

Code général des impôts

Ce régime est applicable à compter de l'exécution des travaux de plantation, de replantation ou de semis pendant les périodes suivantes : Peupleraies : 10 ans ; Bois résineux : 20 ans ; Bois feuillus et autres bois : 30 ans. b bis A compter du 1er janvier

Article 2

—

à 5 mm (44-05-310, 44-05-330, 44-05-390 à 399) ; "4° Les traverses en bois pour voies ferrées (44-07), à l'exception des traverses en bois de conifères lorsqu'elles ne sont ni imprégnées ni injectées (44-07-900) ; "5° Les bois rabotés d'essences feuillues

Article 1395

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 32 > 83

Code général des impôts

A compter du 1er janvier de l'année suivant la promulgation de la loi n° 2001-602 du 9 juillet 2001 d'orientation sur la forêt, cette période d'exonération est ramenée à dix ans pour les peupleraies et portée à cinquante ans pour les feuillus et les bois

Article 1

—

à 5 mm (44-05-310, 44-05-330, 44-05-390 à 399) ; "4° Les traverses en bois pour voies ferrées (44-07), à l'exception des traverses en bois de conifères lorsqu'elles ne sont ni imprégnées ni injectées (44-07-900) ; "5° Les bois rabotés d'essences feuillues

Article L121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 93

Code forestier (nouveau)

par la valorisation optimale des ressources forestières nationales et par l'accompagnement en formation des nouveaux métiers du bois ; 7° Au développement des territoires ; 8° A la promotion de l'utilisation de bois d'œuvre provenant notamment de feuillus

Article 4

—

Cet assouplissement porte sur la catégorie de matériels forestiers de reproduction suivante : Pour les plants d'essences feuillues :

Article 4

—

La distance entre les aires de stockage de liquides inflammables ou des matériaux combustibles (dont les intrants et les arbres feuillus à proximité) et les sources d'inflammation (par exemple : armoire électrique, torchère) ne peut être inférieure à

LEGIARTI000028252328

—

d'équilibre Communauté de communes de la Sélune Pôle de services aux publics Département de la Marne Communauté de communes du Chatillonnais Santé et bien vivre en Chatillonnais Département de la Haute-Marne ADECAPLAN Bois feuillus

Article Annexe I

—

II-2 Les matériaux et produits utilisés Les principales matières premières sont : . les feuillus dont : - le chêne, - le hêtre, - le peuplier - les feuillus précieux indigènes. . les résineux dont : - le sapin, l'épicéa, - le pin maritime, - le pin

Article Annexe I

—

Gagea foliosa Gagée très feuillue. Gagea granatelli Gagée de Granatelli. Gagea lutea Gagée jaune. Gagea minima Petite gagée. Gagea pratensis Gagée des prés. Gagea saxatilis Gagée des rochers.

Article Annexe I (suite)

—

Classement des produits feuillus. ÉNUMÉRER et ORDONNER les différents choix pour chaque famille de produits. INTERPRÉTER les normes de classement. .

LEGIARTI000022779630

—

Les animaux doivent pâturer sur prés d'engraissement durant un minimum de trente jours consécutifs.A l'étable, les fourrages distribués aux animaux sont constitués exclusivement de foin sec de première qualité : feuillu, vert, appétant, dégageant une

Article ANNEXE I b

—

S12. 6 : Les bois et panneaux Différencier un résineux d'un feuillu S12. 7 : Les adjuvants Citer les principaux adjuvants, énoncer leur fonction et décrire leur mise en œuvre S12. 8 : Les produits de traitement et de réparation des bétons Citer les