Codes de loi français

Article Annexe 30

SAINT-POL-SUR-MER (DÉPARTEMENT DU NORD) Quartiers Ouest, cité Liberté Limite nord de la commune jusqu'à l'avenue Maurice-Berteaux. Avenue Maurice-Berteaux du numéro 255 au numéro 229 inclus.

Article Annexe

Eau : pas plus de 2 p. 100 (Karl Fischer). Cendres sulfatées : pas plus de 0,5 p. 100 déterminées par calcination à 800 plus ou moins 25 degrés. Glycérol libre : pas plus de 7 p. 100. Ces critères sont basés sur le produit sans E 470.

Article 2

Glycérol total : pas moins de 16 p. 100 et pas plus de 33 p. 100 ; Polyglycérols : pas plus de 4 p. 100 du glycérol total pour les dimères et pas plus de 1 p. 100 du glycérol total pour les autres polymères de glycérol ; Eau : pas plus de 2 p. 100 (Karl Fischer

Article Annexe I

H.St.John, 1920 Élodée à feuilles étroites, Élodée de Nuttall (*) Gunnera tinctoria (Molina) Mirb., 1805 Gunnéra du Chili (*) Heracleum mantegazzianum Sommier & Levier, 1895 Berce du Caucase (*) Heracleum persicum Desf. ex Fisch., 1841 Berce de

Article 2-1

Jules-Auffret, 93130 Noisy-le-Sec ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Neuilly-sur-Marne, situé à la place Stalingrad, 93330 Neuilly-sur-Marne, parking provisoire de la place Stalingrad et boulevard Maurice-Berteaux

Article Annexe

Saint-Maur : 149 Dépôt d'autobus : 4, boulevard Maurice-Berteaux, et 2, rue Georges-Politzer.

Article Annexe

Saint-Maur-des-Fossés 86 Centre de remisage et d'entretien des autobus, 4, boulevard Maurice-Berteaux, 2, rue Georges-Politzer, et rue du Viaduc, sans numéro.

Article Annexe I

Glycyrrhiza uralensis Fisch.

Article Annexe II table A

Huds. 108138 Mentha pulegium L. 108145 Mentha requienii Benth. 108166 Mentha spicata L. 108168 Mentha suaveolens Ehrh. 108345 Menyanthes trifoliata L. 108580 Mimulus guttatus Fisch. ex-DC. 108583 Mimulus moschatus Douglas ex-Lindl. 108714