Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03520_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 12 août 2021, M. et Mme C, représentés par Me Furio-Frisch, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03471_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 12 août 2021, Mme A, représentée par Me Furio-Frisch, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération, en
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03466_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
A, représenté par Me Furio-Frisch, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération, en tant qu'elle classe en zone naturelle les parcelles cadastrées section AI n°
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03506_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
G E ayant été désigné comme représentant unique en application de l'article R. 751-3 du code de justice administrative Mme F A épouse E, Mme C E, Mme D E et Mme B E, représentés par Me Furio-Frisch, demandent
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00170_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
C, représenté par Me Furio-Frisch, n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA02140_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Par des mémoires en défense enregistrés le 30 novembre 2023 et le 29 janvier 2024, la commune de La-Colle-sur-Loup, représentée par Me Furio-Frisch, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA02940_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Par des mémoires en défense enregistrés le 30 novembre 2023 et le 29 janvier 2024, la commune de La-Colle-sur-Loup, représentée par Me Furio-Frisch, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00410_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 1er février 2022 et 1er mars 2023, la SARL Cousins, représentée par Me Furio-Frisch, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03500_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
B, représenté par Me Furio-Frisch, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération, en tant qu'elle classe en zone agricole la parcelle cadastrée section AC n° 66 sise
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03507_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
A, représenté par Me Furio-Frisch, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération, en tant qu'elle classe en zone naturelle la parcelle cadastrée section D n° 2694
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_24MA01755_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
E... représenté par Me Furio-Fischi, demande à la Cour : 1°) d’annuler l’ordonnance du 18 juin 2024 ; 2°) statuant en référé, de faire droit à sa demande de première instance ; 3°) de mettre à
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20NC00051_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Barrois, première conseillère, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Cheminet pour la société Axcess Promotion, ainsi que celles de Me Metzger pour Me Furho
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02611_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Les prestations intitulées « Réduction risque Inondation sur SOGTREAH » et « Mission géotechnique G5 Furgo », pour lesquelles les factures sont produites, ne donnent en elles-mêmes aucun détail sur leur
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL00669_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Les prestations intitulées « Réduction risque Inondation sur SOGTREAH » et « Mission géotechnique G5 Furgo » pour lesquelles les factures sont produites ne donnent en elles-mêmes aucun détail sur leur
Source officielle