Fuhro qui n'est pas, dans la présente instance, la partie perdante.

Fuhro, s'y est substituée. Vu les autres pièces du dossier.

INSTANCE Ordonnance N° 25/01452 du 09 Octobre 2025 Chambre des référés N° RG 25/00172 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QFXF DEMANDEUR Monsieur [C], [H] [F] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Rose-marie FURIO-FRISCH

[Adresse 4] [Adresse 3] [Localité 1] ayant pour avocat Me Rose-marie FURIO-FRISCH, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE S.C.I.

ANTERIEURE A L'ACCIDENT OU A LA PREMIERE CONSTATATION MEDICALE DE LA MALADIE ET AYANT SERVI DE BASE AU CALCUL DE SES COTISATIONS A L'ETABLISSEMENT NATIONAL DES INVALIDES DE LA MARINE ; ATTENDU QUE FURNO

4] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 07 Avril 2025 N° RG 24/03107 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P3HT Grosse délivrée à Me FURIO

#Furto di titoli di esportazione.#Causa 808/79.

#Furto di merci - Dazi doganali - Sgravio - Situazione particolare.#Causa C-86/97.

and Carlo FURNO against Italy (see appended table) The European Court of Human Rights (First Section), sitting on 19   January 2023 as a Committee composed of:   Alena Poláčková , President

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 12 août 2021, M. et Mme C, représentés par Me Furio-Frisch, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération

#Reenvio prejudicial — União aduaneira — Regulamento (UE) n.o 952/2013 — Subtração à fiscalização aduaneira — Furto de mercadorias sujeitas ao regime de entreposto aduaneiro — Artigo 242.o — Responsável

Copies délivrées le : 1 cop dos + 2 exp [T] [A], 2 exp [M] [I] + 2 grosses S.C.I. [1] + 1 grosse Me Rose-Marie FURIO-FRISCH AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE SERVICE DU JUGE DE

représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me FURIO FRISCH, avocat au barreau de NICE Madame Nathalie Catherine X...

[G] c/ [X] DU 08 Avril 2026 N° RG 25/03751 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QUR4 - Exécutoire le : à Me FURIO-FRISCH Rose-Marie - copie certifiée conforme le: à Monsieur [H] [X]

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 12 août 2021, Mme A, représentée par Me Furio-Frisch, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette délibération, en

B..., représenté par Me Furio-Frisch, demande au juge des référés de prescrire une expertise en vue de déterminer l’origine des désordres sis 16 rue de la Tour à Ginasservis, parcelles cadastrées AK 124,696

B A, représenté par Me Furio-Frisch, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 juillet 2022 du maire de la commune de Drap portant sursis à statuer sur la déclaration préalable n°DP 00605422G0033

Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 mai et 13 septembre 2024, la commune de La-Colle-sur-Loup, représentée par Me Furio-Frisch, conclut au rejet de la requête, et à ce qu'une somme de 2 500

arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme Citarella, Votto, Votto Renato, La Fazia, Di Crosta, Massimo Maria Assunta, Cifra, D’Apolito, Puzella et Cosentino, Moroni, Valentini, Fabiano & Furno

Décembre 1966 à ESREFLI (TURQUIE) ... 42160 BONSON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SELARL LEXFACE, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE représentée par Me FURTOS