C s'est blessé en pratiquant le football en salle et a présenté un traumatisme du bras gauche, avec une forte douleur et une impotence fonctionnelle totale.

Une diminution de la sensibilité de la jambe gauche a été constatée à 7 heures 30 et une antibiothérapie commencée à 9 heures 30.

de condamner l'ONIAM à lui verser une indemnité de 478 558 euros et le centre hospitalier Gabriel Martin à lui verser une indemnité de 45 000 euros ; 3°) de mettre à la charge du centre hospitalier Gabriel

Présentant une très forte myopie bilatérale, elle s'est vu reconnaître la qualité de travailleuse handicapée et le 20 janvier 2017, la directrice des ressources humaines de l'établissement a préconisé

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florence Rey-Gabriac, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique.

Souffrant d'une lombosciatique gauche et d'une tendinopathie associée, elle a été placée en congé de maladie ordinaire à compter du 12 février 2016, puis en disponibilité d'office pour raisons de santé

La présidente de la formation de jugement a dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.

D a formé contre ce jugement.

Le président de la formation de jugement a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.

Par un courrier du 29 juillet 2020, transmis par courrier du 30 juillet, le maire a rejeté le recours gracieux formé par M. A à l'encontre de l'arrêté du 10 juin 2020. M.

Le président de la formation de jugement a dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.

Le président de la formation de jugement a dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.

Par une ordonnance n° 22NT02902 du 15 septembre 2022, le président de la 3ème chambre de la cour administrative d'appel de Nantes a rejeté l'appel formé par Mme A contre ce jugement.

charge et n'auraient pas été prises en charge par une mutuelle, ni ne justifie les frais divers, que ce soit dans leur principe ou leur montant ; - la demande présentée par Mme A pour la première fois

La présidente de la formation de jugement a dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.

accès débouchant sur les voies publiques ; - le projet modifié, qui prévoit désormais l'implantation d'un local de 52,16 m² comprenant 59 arceaux dont un visiteur plus un emplacement vélo-cargo à gauche

La présidente de la formation de jugement a dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.

Aux termes de l'article L. 151-7 du même code : " I. - Les orientations d'aménagement et de programmation peuvent notamment : / () / 5° Prendre la forme de schémas d'aménagement et préciser les principales

La présidente de la formation de jugement a dispensé la rapporteure publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience.

Deux espèces de flore protégées et menacées ont été relevées, l'Orchis de Traunsteiner et la Laîche pauciflore, qui présentent respectivement des enjeux locaux qualifiés de forts et de très forts.