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106 053 articles indexés

19 résultats pour « Gravis »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article L512-68

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 74 > 85

Code monétaire et financier

Le crédit maritime mutuel a pour objet de faciliter le financement des opérations et des investissements relatifs aux pêches maritimes, aux cultures marines et aux activités qui s'y rattachent, ainsi qu'à l'extraction des sables, graviers et amendements

Article 1

—

Sables et graviers siliceux, sédiments coquilliers 0,53 1,06 Sables, graviers et galets siliceux comportant plus d'un tiers de galets 0,80 1,60 Maërl 0,80 1,60 Galets et assimilés 1,06 2,12 Toutefois, la redevance ne peut être

Article Annexe 1

—

Le fond des tranchées est garni d'une couche de graviers lavés stables à l'eau, d'une granulométrie de type 10/40 millimètres ou approchant et d'une épaisseur minimale de 0,20 mètre.

Article Annexe 1

—

poissons et des mollusques et crustacés Construction navale Infrastructures de transport Défense Opérations militaires (dans le respect de l'article 2, § 2) Extractions de matériaux marins Extraction de minéraux (roche, minerais métalliques, gravier

Article ANNEXE

—

Gravier répandu en vrac d'une épaisseur d'au moins 50 mm ou une masse t 80 kg/m2 (granulométrie maximale de l'agrégat : 32 mm ; minimale : 4 mm). Chape en mortier de ciment réglée à une épaisseur d'au moins 30 mm.

Article Annexe

—

Il régale le lit de pose (gravier, grave, etc.). Il pose et assemble différents types de tuyaux, regards préfabriqués et accessoires. Il construit des regards béton coulés en place et réalise les fonds de regards.

Article 1

—

Puffinus gravis. Puffin majeur. Pélécaniformes Phaétontidés. Phaeton aethereus. Phaéton à bec rouge. Cibérou. Phaeton lepturus. Phaéton à bec jaune. Cibérou martiniquais. Pélécanidés. Pelecanus occidentalis.

Article Annexe

—

On y trouve des sols bruns lessivés et des sols bruns sur graviers et cailloux.

LEGIARTI000036612924

—

Procellariiformes) (*) Oceanites oceanicus (Kuhl, 1820) : Océanite de Wilson Famille des Hydrobatidae (Procellariiformes) (*) Hydrobates castro (Harcourt, 1851) = Oceanodroma castro : Océanite de Castro Famille des Procellariidae (Procellariiformes) Ardenna gravis

LEGIARTI000036612914

—

) (*) Oceanites oceanicus (Kuhl, 1820) : Océanite de Wilson Famille des Hydrobatidae (Procellariiformes) (*) Hydrobates leucorhous (Vieillot, 1818) = Oceanodroma leucorhoa : Océanite cul-blanc Famille des Procellariidae (Procellariiformes) Ardenna gravis

Article Annexe 3

—

Eléments fabriqués à partir d'un mélange de chaux et de matériaux naturellement siliceux (sables, graviers, roches ou mélange de ces matériaux). Peuvent comprendre des pigments colorants. Produits en pierre naturelle, tuiles.

Article ANNEXE I

—

Pour un sac de 50 kg de ciment Portland pur classe 400, ou équivalente : - 65 litres de sable non calcaire tout venant, d'une granulométrie de 0,1 à 5 mm ; - 115 litres de gravier non calcaire d'une granulométrie de 5 à 25 mm ; - 15 litres d'eau ; - avec

LEGIARTI000045166920

—

GROTTE SAINT-MARCEL-D'ARDECHE 21070264300045 007 21070268400056 CAMPING SAINT-MARTIN- 007008 5 217 SAINT-MARTIN-D'ARDECHE 21070268400015 CAMPING SAINT-MARTIN-D'ARDECHE 21070268400056 007 21070324500162 PARKING LES GRAVIERS

Article 4

—

Puffin majeur (Puffinus gravis). N Pétrel de Bulwer (Bulweria bulwerii). Hydrobatidés (Procellariformes) O Océanite de Wilson/Pétrel de Wilson (Oceanites oceanicus). O Océanite frégate/Pétrel frégate (Pelagodroma marina).

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ61 Vous chargez du gravier. Vous voulez connaître la charge maximale autorisée par essieu, vous pouvez la trouver sur la plaque du constructeur. Vrai ou faux ? EQ62 Vous chargez du sable.

LEGIARTI000027942580

—

affluents compris, de sa source à l'amont de l'Argentesse CO_17_21 Vistre Costière L1_984 Le Vieux Vistre DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_101 La Coursière de Brenae DO_02_02 Basse vallée du Doubs L1_100 La Morte des Graviers

Article Annexe 4 (suite)

—

EQ61 Vous chargez du gravier. Vous voulez connaître la charge maximale autorisée par essieu, vous pouvez la trouver sur la plaque du constructeur. Vrai ou faux ? EQ62 Vous chargez du sable.

Article Annexe 4

—

EQ61 Vous chargez du gravier. Vous voulez connaître la charge maximale autorisée par essieu, vous pouvez la trouver sur la plaque du constructeur. Vrai ou faux ? EQ62 Vous chargez du sable.

Article Annexe II

—

ferruginea Bécasseau cocorli X Calidris maritima Bécasseau violet X X X Calidris alpina Bécasseau variable X X X X Oiseaux marins de surface Fulmarus glacialis Pétrel fulmar (Fulmar boréal) X X X Calonectris diomedea Puffin cendré X X X Puffinus gravis