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Codes de loi français

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4 résultats pour « Henne »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe

—

Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie.

Article Annexe II : Tableau n° 66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

Préparation et manipulation des substances d'origine végétale suivantes : ipéca, quinine, henné, pollens et spores, notamment de lycopode. 10.

Article ANNEXE

—

Département de la Haute-Garonne 1° La Pique, en amont de son confluent avec l'One ; 2° Les affluents de la Pique ; 3° Les affluents de la Garonne, en amont de Saint-Béat ; 4° Le Gers, en amont de la Henne Morte et ses affluents ; 5° Le Job, en amont de

Article Annexe

—

Doudeauville ; Echinghen ; Equihen-Plage ; Ferques ; Halinghen ; Henneveux ; Hervelinghen ; Hesdigneul-lès-Boulogne ; Hesdin-l'Abbé ; Isques ; Lacres ; Landrethun-le-Nord ; Leubringhen ; Leulinghen-Bernes ; Longfossé ; Longueville ; Lottinghen ; Maninghen-Henne

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