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LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ETRE UTILISEES
NUMÉRO
SUBSTANCES
RESTRICTIONS
CONDITIONS D'EMPLOI
Champ d'application
Concentration maximale
Autres limitations
a
b
c
d
e
f
1a
Acide borique, borates et tétraborates à l'exception de la substance n° 1184 mentionnée à l'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.
a) Talc.
a) 5 % en acide borique (masse/masse).
a) 1. Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans.
a) 1. Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans.
b) Produits pour l'hygiène buccale.
b) 0,1 % en acide borique (masse/masse).
b) 1. Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans.
b) 1. Ne pas avaler.
c) Autres produits (à l'exception des produits pour le bain et pour l'ondulation des cheveux).
c) 3 % en acide borique (masse/masse).
c) 1. Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans.
c) 1. Ne pas utiliser chez les enfants âgés de moins de 3 ans.
1b
Tétraborates.
a) Produits pour le bain.
a) 18 % en acide borique (masse/masse).
a) Ne pas utiliser dans les produits pour les enfants âgés de moins de 3 ans.
a) Ne pas utiliser pour le bain des enfants âgés de moins de 3 ans.
2a
Acide thioglycolique et ses sels.
a) Produits pour le frisage ou le défrisage des cheveux :
8 % prêt à l'emploi pH 7 à 9,5.
a) b) c)
a)
2b
Esters de l'acide thioglycolique.
Produits pour le frisage ou le défrisage des cheveux :
8 % prêt à l'emploi pH 6 à 9,5.
Le mode d'emploi doit obligatoirement reprendre les phrases suivantes :
- Contient des esters de l'acide thioglycolique.
3
Acide oxalique, ses esters et sels alcalins.
Produits capillaires.
5 %.
Réservé aux professionnels.
4
Ammoniaque.
6 % (NH3).
Au-delà de 2 % : contient de l'ammoniaque.
5
Tosylchloramide sodique.
0,2 %.
6
Chlorates de métaux alcalins.
a) Dentifrices.
a) 5 %.
7
Chlorure de méthylène.
35 % (en cas de mélange avec le 1,1,1 trichloroéthane, la concentration totale ne peut dépasser 35 %).
Teneur maximale en impuretés : 0,2 %.
8
Dérivés de paraphénylènediamine substitués à l'azote, et leurs sels ; dérivés de l'orthophénylènediamine (1) substitués à l'azote, à l'exception des dérivés mentionnés sous d'autres positions dans la présente annexe et sous les numéros d'ordre 1309, 1311, 1312 mentionnés à l'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.
Colorants d'oxydation pour la coloration des cheveux :
6 % (en base libre).
a) Vous pouvez consulter le cliché dans le JO n° 86 du 13/04/2010 texte numéro 17 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si : - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ; - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ; - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. Contient des diaminobenzènes. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.
b) Usage professionnel.
b) Réservé aux professionnels. Contient des diaminobenzènes. Vous pouvez consulter le cliché dans le JO n° 86 du 13/04/2010 texte numéro 17 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si : - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ; - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ; - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. Porter des gants appropriés.
8 bis
p-phénylènediamine et ses sels (1). CAS n° 106-50-3. Einecs 203-404-7. p-phénylènediamine HCl. CAS n° 624-18-0. Einecs 210-834-9. p-phénylènediamine sulfate. CAS n° 16245-77-5. Einecs 240-357-1.
Colorants d'oxydation pour la coloration des cheveux : a) Usage général. b) Usage professionnel.
a) et b) : Après mélange en conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 2 % calculés en base libre.
a) Vous pouvez consulter le cliché dans le JO n° 86 du 13/04/2010 texte numéro 17 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si : - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ; - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ; - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. Contient des diaminobenzènes. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils. Le ratio du mélange doit être imprimé sur l'étiquetage. b) Réservé aux professionnels. Contient des diaminobenzènes. Vous pouvez consulter le cliché dans le JO n° 86 du 13/04/2010 texte numéro 17 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si : - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ; - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ; - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. Porter des gants appropriés. Le ratio du mélange doit être imprimé sur l'étiquetage.
9
Diaminotoluènes, leurs dérivés substitués à l'azote et leurs sels (1) à l'exception de la substance figurant au numéro d'ordre 9 bis de la présente annexe et des substances figurant sous les numéros d'ordre 364, 1310 et 1313 de l'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 modifié fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.
Colorants d'oxydation pour la coloration des cheveux :
10 % (en base libre).
a) Vous pouvez consulter le cliché dans le JO n° 86 du 13/04/2010 texte numéro 17 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si : - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ; - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ; - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. Contient des phénylènediamines (toluènediamines). Ne pas utiliser pour teindre les cils ou les sourcils ; b) Réservé aux professionnels. Vous pouvez consulter le cliché dans le JO n° 86 du 13/04/2010 texte numéro 17 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si : - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ; - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ; - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. Contient des phénylènediamines (toluènediamines). Porter des gants adéquats.
9 bis
diaminotoluène-2,5 et ses sels (1). CAS n° 95-70-5. Einecs 202-442-1. Toluène-2,5-diamine sulfate. CAS n° 615-50-9. Einecs 210-431-8.
Colorants d'oxydation pour la coloration des cheveux : a) Usage général. b) Usage professionnel.
a) et b) : Après mélange en conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée sur les cheveux ne doit pas dépasser 4 % calculés en base libre.
a) Vous pouvez consulter le cliché dans le JO n° 86 du 13/04/2010 texte numéro 17 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si : - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ; - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ; - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. Contient des phénylènediamines (toluènediamines). Ne pas utiliser pour teindre les cils ou les sourcils ; Le ratio du mélange doit être imprimé sur l'étiquetage. b) Réservé aux professionnels. Vous pouvez consulter le cliché dans le JO n° 86 du 13/04/2010 texte numéro 17 Les colorants capillaires peuvent provoquer des réactions allergiques sévères. Lire et suivre les instructions. Ce produit n'est pas destiné à être utilisé sur les personnes de moins de seize ans. Les tatouages temporaires noirs à base de henné peuvent augmenter le risque d'allergie. Ne vous colorez pas les cheveux si : - vous présentez une éruption cutanée sur le visage ou si votre cuir chevelu est sensible, irrité ou abîmé ; - vous avez déjà fait une réaction après avoir coloré vos cheveux ; - vous avez fait par le passé une réaction à un tatouage temporaire noir à base de henné. Contient des phénylènediamines (toluènediamines). Porter des gants adéquats. Le ratio du mélange doit être imprimé sur l'étiquetage.
11
Dichlorophène.
0,5 %.
Contient du dichlorophène.
12
Peroxyde d'hydrogène et autres composés ou mélanges libérant du peroxyde d'hydrogène, dont le peroxyde de carbamide et le peroxyde de zinc.
a) Mélanges pour traitements capillaires.
a) 12 % de H 2 2
a) Porter des gants appropriés
b) Mélanges pour l'hygiène de la peau.
b) 4 % de H 2 2
a) b) c) e) : "Contient du peroxyde d'hydrogène". Eviter le contact avec les yeux. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.
c) Mélanges pour durcir les ongles.
c) 2 % de H 2 2
d) Produits bucco-dentaires, y compris les produits de rinçage buccal, les dentifrices et les produits de blanchiment ou d'éclaircissement des dents.
d) ≤ 0,1 % de H 2 2
e) Produits de blanchiment ou d'éclaircissement des dents.
e) > 0,1 % et ≤ 6 % de H 2 2
e) Doit être vendu uniquement à des praticiens de l'art dentaire. Pour chaque cycle d'utilisation, première utilisation par des praticiens de l'art dentaire au sens de l'article L. 4141-2 du code de la santé publique, ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré. Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d'utilisation. Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de dix-huit ans.
e) Concentration en H 2 2 Ne pas utiliser chez les enfants/adolescents âgés de moins de dix-huit ans. Contient du peroxyde d'hydrogène. Eviter le contact avec les yeux. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci. Doit être vendu uniquement à des praticiens de l'art dentaire. Pour chaque cycle d'utilisation, la première utilisation doit être effectuée uniquement par des praticiens de l'art dentaire ou sous leur supervision directe, si un niveau de sécurité équivalent est assuré. Ensuite, à fournir au consommateur pour terminer le cycle d'utilisation.
13
Formaldéhyde.
Préparations pour durcir les ongles.
5 % (en aldéhyde formique).
Protéger les cuticules par un corps gras. Contient du formaldéhyde (2).
14
Hydroquinone (3xx).
b) Préparations pour ongles artificiels.
0,02 % (après mélange pour utilisations).
Usage professionnel uniquement.
b) Pour usage professionnel uniquement. - Eviter le contact avec la peau. - Lire attentivement le mode d'emploi.
15a
Potasse caustique ou soude caustique.
a) Solvant des cuticules des ongles.
a) 5 % en masse (3xxx).
a) Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec les yeux. Danger de cécité. A tenir hors de portée des enfants.
15b
Hydroxyde de lithium.
a) Produits pour le défrisage des cheveux :
1. Usage général.
a) 1. 2 % en masse (3xxx).
a) 1. Contient de l'alcali. - Eviter le contact avec les yeux. - Peut rendre aveugle. - Tenir hors de la portée des enfants.
2. Usage professionnel.
a) 2. 4,5 % en masse (3xxx).
a) 2. Réservé aux professionnels. - Eviter le contact avec les yeux. - Peut rendre aveugle.
b) Régulateurs de pH :
b) La valeur du pH ne doit pas dépasser 12,7.
b) Contient de l'alcali. - A tenir hors de portée des enfants. - Eviter le contact avec les yeux.
c) Autres usages :
c) La valeur du pH ne doit pas dépasser 11.
15c
Hydroxyde de calcium.
a) Produits pour le défrisage des cheveux contenant deux composants : de l'hydroxyde de calcium et un sel de guanidine.
7 % en masse d'hydroxyde de calcium.
a) Contient de l'alcali. - Eviter le contact avec les yeux. - A tenir hors de portée des enfants. - Peut rendre aveugle.
b) Régulateurs de pH :
b) La valeur du pH ne doit pas dépasser 12,7.
b) Contient de l'alcali. - A tenir hors de portée des enfants. - Eviter le contact avec les yeux.
c) Autres usages (par exemple, régulateur de pH, auxiliaire de fabrication).
c) La valeur du pH ne doit pas dépasser 11.
16
1-Naphtalénol 1-Naphthol N° CAS 90-15-3 N° CE 201-969-4
Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes
Après mélange dans des conditions d'oxydation, la teneur maximale appliquée à la chevelure ne doit pas dépasser 2,0 %. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a)
17
Nitrite de sodium.
Inhibiteur de corrosion.
0,2 %.
Ne pas employer avec des amines secondaires et/ou tertiaires ou d'autres substances qui forment des nitrosamines.
18
Nitrométhane.
Inhibiteur de corrosion.
0,3 %.
21
Quinine et ses sels.
a) Shampooings.
a) 0,5 % (en quinine base).
22
1,3-Benzènediol Résorcinol N° CAS 108-46-3 N° CE 203-585-2
a) Substance utilisée dans des teintures capillaires oxydantes 1. Usage général 2. Usage professionnel b) Lotions capillaires et shampooings
Bien rincer les cheveux après application. Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) 2. Réservé aux professionnels. Contient de la résorcine. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci. Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a) b) Contient de la résorcine.
23
a) Sulfures alcalins.
a) Dépilatoires.
a) 2 % (en soufre) pH ≤ 12,7.
a) Tenir à l'écart des enfants. Eviter tout contact avec les yeux.
24
Sels zinciques hydrosolubles à l'exception des sulfophénates de zinc et de la pyrithione de zinc.
1 % (en zinc).
25
Zinc sulfophénate.
Déodorants, antiperspirants et lotions astringentes.
6 % de matière anhydre.
Eviter tout contact avec les yeux.
26
Monofluorophosphate d'ammonium.
Produits d'hygiène buccale.
0,15 % (en fluor). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en fluor reste fixée à 0,15 %.
Contient du monofluorophosphate d'ammonium (6).
27
Monofluorophosphate de sodium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du monofluorophosphate de sodium (6).
28
Monofluorophosphate de potassium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du monofluorophosphate de potassium (6).
29
Monofluorophosphate de calcium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du monofluorophosphate de calcium (6).
30
Fluorure de calcium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du fluorure de calcium (6).
31
Fluorure de sodium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du fluorure de sodium (6).
32
Fluorure de potassium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du fluorure de potassium (6).
33
Fluorure d'ammonium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du fluorure d'ammonium (6).
34
Fluorure d'aluminium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du fluorure d'aluminium (6).
35
Fluorure stanneux.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du fluorure stanneux (6).
36
Hydrofluorure de cétyl- amine (hydrofluorure d'hexadécylamine).
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient de l'hydrofluorure de cétylamine (6).
37
Dihydrofluorure de bis-(hydroxyéthyl) amino propyl-N-hydroxyéthyl-octadécylamine.
Idem n° 26.
0,15 % idem 26.
Contient du dihydrofluorure de bis-(hydroxyéthyl) aminopropyl-N-hydroxyéthyloctadé- cylamine (6).
38
Dihydrofluorure de N,N',N'-tri (polyoxy-éthylène)-N-hexadécyl-propylènediamine.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du dihydrofluorure de N,N',N',-tri (polyoxyéthylène)-N-hexadécylpropylène-diamine (6).
39
Hydrofluorure d'octadécénylamine.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient de l'hydrofluorure d'octadécényl- amine (6).
40
Silicofluorure de sodium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du silicofluorure de sodium (6).
41
Silicofluorure de potassium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du silicofluorure de potassium (6).
42
Silicofluorure d'ammonium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du silicofluorure d'ammonium (6).
43
Silicofluorure de magnésium.
Idem n° 26.
0,15 % idem n° 26.
Contient du silicofluorure de magnésium (6).
44
Dihydroxyméthyl-1,3 thione-2 imidazolidine.
a) Préparation pour les soins capillaires.
a) Jusqu'à 2 %.
a) Interdit dans les aérosols (sprays).
Contient de la dihydroxyméthyl-1,3 thione-2 imidazolidine.
45
Benzyl alcohol (*).
a) Solvant.
b) La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
46
Méthyl-6-coumarine.
Produits d'hygiène buccale.
0,003 %.
47
Fluorhydrate de nicométhanol.
Produits d'hygiène buccale.
0,15 % (en fluor). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en fluor reste fixée à 0,15 %.
Contient du fluorhydrate de nicométhanol (6).
48
Nitrate d'argent.
Uniquement pour les produits destinés à la coloration des cils et des sourcils.
4 %.
Contient du nitrate d'argent. Rincer immédiatement les yeux si le produit entre en contact avec ceux-ci.
49
Disulfure de sélénium.
Shampooings antipelliculaires.
1 %.
Contient du disulfure de sélénium. Eviter le contact avec les yeux et la peau endommagée.
50
Hydroxychlorures d'aluminium et de zirconium hydratés AlxZr(OH)yClz et leur complexe avec la glycine.
Antiperspirants.
20 % d'hydroxychlorure d'aluminium et de zirconium anhydre.
1. Le rapport entre les nombres d'atomes d'aluminium et de zirconium doit être compris entre 2 et 10.
Ne pas appliquer sur la peau irritée ou endommagée.
51
Hydroxy-8-quinoléine et son sulfate.
Agent stabilisant de l'eau oxygénée dans les préparations pour traitements capillaires destinées à être rincées.
0,3 % (en base).
52
Alcool méthylique.
Dénaturant pour les alcools éthylique et isopropylique.
5 % calculé en % des alcools éthylique et isopropylique.
53
Acide étidronique et ses sels (acide 1-hydroxyéthylidène diphosphonique et ses sels).
a) Produits de soins capillaires.
1,5 % (en acide étidronique).
54
Phénoxypropanol.
- Uniquement pour les produits rincés.
2 %.
Comme agent conservateur : voir arrêté fixant la liste des agents conservateurs, au n° 43.
56
Fluorure de magnésium.
Produits d'hygiène buccale.
0,15 % (en fluor). En cas de mélange avec d'autres composés fluorés autorisés par la présente annexe, la concentration maximale en fluor reste fixée à 0,15 %.
Contient du fluorure de magnésium (6).
57
Chlorure de strontium (hexahydraté).
a) Dentifrices.
3,5 % (en strontium). En cas de mélange avec d'autres composés de strontium autorisés par cette annexe, la concentration maximale en strontium reste fixée à 3,5 %.
Contient du chlorure de strontium. Usage déconseillé aux enfants.
b) Shampooings et produits de soins du visage.
2,1 % (en strontium). En cas de mélange avec d'autres composés de strontium, la concentration maximale en strontium reste fixée à 2,1 %.
58
Acétate de strontium (hémihydraté).
Dentifrices.
3,5 % (en strontium). En cas de mélange avec d'autres composés de strontium autorisés par cette annexe, la concentration maximale en strontium reste fixée à 3,5 %.
Contient de l'acétate de strontium. Usage déconseillé aux enfants.
59
Talc : silicate de magnésium hydraté.
a) Produits pulvérulents pour les enfants de moins de 3 ans.
a) Tenir à l'écart du nez et de la bouche de l'enfant.
60
Dialkylamides et dialcanolamides d'acides gras.
Teneur maximale en amine secondaire : 0,5 %.
- Ne pas utiliser avec les systèmes de nitrosation.
61
Monoalkylamines, monoalcanolamines et leurs sels.
Concentration maximale en amine secondaire : 0,5 %.
- Ne pas utiliser avec les systèmes de nitrosation.
62
Trialkylamines, trialcanolamines et leurs sels.
a) Produits non rincés.
a) 2,5 %.
a) b)
63
Hydroxyde de strontium.
Régulateur du pH dans les produits dépilatoires.
3,5 % (en strontium), pH maximal : 12,7.
- Tenir hors de portée des enfants.
64
Peroxyde de strontium.
Produits pour soins capillaires rincés, usage professionnel.
4,5 % (en strontium) dans le produit prêt à l'emploi.
Tous les produits doivent satisfaire aux exigences en matière de peroxyde d'hydrogène.
- Eviter le contact avec les yeux.
65
Chlorure, bromure et saccharinate de benzalkonium.
a) Produits pour les cheveux, à éliminer par rinçages.
a) 3 % (en chlorure de benzalkonium).
a) Dans le produit fini, les concentrations de chlorure, de bromure et de saccharinate de benzalkonium dont la chaîne alkyle est égale ou inférieure à C14, ne doivent pas dépasser 0,1 % (en chlorure de benzalkonium).
a) Eviter tout contact avec les yeux.
b) Autres produits.
b) 0,1 % (en chlorure de benzalkonium).
b) Eviter tout contact avec les yeux.
66
Polyacrylamides.
a) Produits de soins corporels ne nécessitant pas de rinçage.
a) Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,1 mg/kg.
b) Autres produits cosmétiques.
b) Teneur résiduelle maximale en acrylamide 0,5 mg/kg.
67
2-benzylidène-heptanal. (n° CAS 122-40-7.)
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
69
Alcool cinnamique.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
70
Citral.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
71
Eugénol.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
72
Hydroxycitronellal.
a) Produits à usage oral.
b) 1,0 %.
a) b)
73
Isoeugénol.
a) Produits à usage oral.
b) 0,02 %.
a) b)
74
2-pentyl-3-phénylprop-2ène-1-ol.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
75
Salicylate de benzyle.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
76
Cinnamaldéhyde.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
77
Coumarine.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
78
Géraniol.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
79
4-(4-hydroxy-4-méthyl-pentyl) cyclohex_3ènecarbaldéhyde.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
80
Alcool 4-méthoxyben-zylique.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
81
Cinnamate de benzyle.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
82
Farnesol.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
83
2-(4-tert-butylbenzyl) propionaldéhyde.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
84
Linalol.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
85
Benzoate de benzyle.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
86
Citronellol.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
87
-hexylcinnamaldehyde.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
88
d-Limonène.
La présence de la substance doit être indiquée sur la liste des ingrédients visés à l'article 6, paragraphe 1, point g, lorsque sa concentration est supérieure :
89
Méthyl 2-octynoate.
a) Produits à usage oral.
b) 0,01 % si utilisé seul.
a) b)
90
3-méthyl-4-(2,6,6-triméthyl- 2-cyclohexène-1-yl)3-butène- 2-one.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
91
Evernia prunastri, extraits.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
92
Evernia furfuracea, extraits.
La présence de la substance doit être indiquée dans la liste des ingrédients mentionnés au 8o de l'article R. 5131-4 du code de la santé publique lorsque sa concentration est supérieure :
93
2,4-Diamino-pyrimidine-3-oxyde.
Produits de soins capilaires.
1,5 %.
94
Peroxyde de benzoyle.
Préparations pour ongles artificiels.
0,7 % (après mélange).
Usage professionnel uniquement.
Pour usage professionnel uniquement.
95
Méthyléther d'hydroquinone.
Préparations pour ongles artificiels.
0,02 % (après mélange pour utilisation).
Usage professionnel uniquement.
Pour usage professionnel uniquement.
96