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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00591_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Par un courrier du 26 mars 2021, l'ONF a notamment informé la société A Henrique de l'avis défavorable du ministre.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00592_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Par un courrier du 26 mars 2021, l'ONF a notamment informé la société A Henrique de l'avis défavorable du ministre.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00611_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Le centre hospitalier Henri Laborit relève également appel de ce jugement, en ce qu'il a prononcé des condamnations à son encontre. 2.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE02731_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Sur les autres moyens invoqués par la SCI Henrica en première instance à l'encontre des décisions de cessibilité des parcelles et du transfert de leur gestion : 9.
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02263_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
) de condamner la SCI Henri et la SCI EDCLA au paiement d'une amende de 10 000 euros pour recours abusif ; 3°) de mettre à la charge de la SCI Henri et de la SCI EDCLA une somme de 5 000 euros au titre
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00314_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
La SCI Henri Laval relève appel des jugements avant dire droit et mettant fin à l’instance n° 2202263 des 5 juillet 2023 et 31 janvier 2024. 2.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01557_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Henri a demandé au tribunal administratif de Caen d'annuler l'arrêté du 16 septembre 2020 par lequel le maire de Caen a refusé
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00762_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
D'une part, si la SARL Henri B soutient que les salaires versés à M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00179_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Henriot, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Denilauler, représentant le CHOG. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX04121_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
H, et de Me Mournaud, représentant l'établissement d'hébergement pour personnes âgées (EHPAD) Henri Frugier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX00885_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
La société Dumas Henri Participations et MM.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02673_20260213
13 février 2026
13 février 2026
La société à responsabilité limitée (SARL) Garage du Parc Henri Paté, devenue la société par actions simplifiée (SAS) Garage du Parc Henri Paté postérieurement à la procédure d’imposition dont elle a fait
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00657_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Henriot, - et les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02156_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
S’agissant de l’insuffisance de l’étude d’im act concernant la modélisation mise en œuvre our analyser les rejets atmos hériques et la résentation de ces rejets : 36.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03131_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
En ce qui concerne la fin de non-recevoir opposée par la société SEPIBAT à la demande de l'EHPAD Henri Frugier : 8.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX03163_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
En ce qui concerne la fin de non-recevoir opposée par la société SEPIBAT à la demande de l'EHPAD Henri Frugier : 8.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00280_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Henriot, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Dalla Costa, représentant la société Ramier.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00413_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Henriot, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Cedah, représentant M.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE01100_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Sur la responsabilité du collège Henri Wallon : 4.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01950_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Elle soutient que : - elle demande 15 000 euros au titre du préjudice d'accompagnement car elle a accompagné Henri B, son époux, entre le 6 et le 13 août 2016, période au cours de laquelle son état de
Source officiellePage 1 sur 22
SCI HENRIQUES ALTMANN MERIBEL
19/06/2026
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PINTO HENRIQUES, Elisabete, Alexandra
18/06/2026
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OLIVEIRA HENRIQUES, Sandra, Sofia
16/06/2026
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HENRIQUES, Carina, FERREYRA
09/06/2026
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EURL HENRIQUES SILVA
26/05/2026
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