Codes de loi français

LEGIARTI000024581864

d'infanterie de marine Pau-Bayonne-Tarbes 13e régiment de dragons parachutistes Bordeaux― Mérignac Commando Trépel Brest-Lorient Commando Jaubert Brest-Lorient Commando de Penfentenyo Brest-Lorient Commando de Montfort Brest-Lorient Commando Kieffer

Article 1

parachutistes d'infanterie de marine ; 4° Le 13e régiment de dragons parachutistes ; 5° Le 4e régiment d'hélicoptères des forces spéciales ; 6° L'état-major de la force maritime des fusiliers marins et commandos ; 7° Le commando Hubert ; 8° Le commando Kieffer

Article 1

- institut Curie, 75248 Paris ; - institut Jean Godinot, 51056 Reims ; - centre Eugène Marquis, 35042 Rennes ; - centre Henri Becquerel, 76038 Rouen ; - centre Paul Strauss, 67065 Strasbourg ; - institut Claudius Regaud, 31052 Toulouse ; - centre Alexis

Article Annexe II

Variétés de blé dur inscrites au catalogue français : Acalou Casteldoux Joyau Orlu Rgt nomur Actisur Chistera Karur Orssur Sachem Ailandur Clovis Kheti Pastadou Sculptur Akenaton Coussur Lemur Pastiflur Surmesur Alexis Cultur Liberdur Pescadou

Article 9

variété Danaos ; - du 29 novembre 2007 susvisé, article 1er, pour les variétés Kheti et Pharaon ; - du 22 décembre 2008 susvisé, article 1er, pour les variétés Clovis, Memphis et Nemesis ; - du 13 janvier 2010 susvisé, article 1er, pour la variété Alexis

Article Annexe 4

Longue - Secteur plongée ; - état-major de la force d'action navale (EM ALFAN) - Antenne de Brest ; - état-major du commandement de la force aéromaritime française de réaction rapide (COMFRMARFOR) ; - commando Hubert ; - commando Jaubert ; - commando Kieffer

Article 1

compagnie de guerre électronique ; – l'état-major du commandement de la force des fusiliers marins et commandos ; – le commando Hubert ; – le commando Jaubert ; – le commando Trepel ; – le commando de Penfentenyo ; – le commando de Monfort ; – le commando Kieffer

Article Annexe 3

exercer ses fonctions ; - état-major de la force d'action navale - Commandement de la force aéromaritime de réaction rapide/Cellule guerre des mines ; - bataillon de marins pompiers de Marseille ; - commandos de Monfort, Trepel, de Penfenteyo, Jaubert, Kieffer

LEGIARTI000039240198

Collège Georges Brassens Montastruc-la-Conseillère Lycée Foch Rodez Académie de Toulouse Lycée technologique et professionnel Louis Querbes Rodez Lycée polyvalent Jean Jaurès Saint-Affrique Collège Les Chalets Toulouse Lycée professionnel Alexis

LEGIARTI000030463520

LORRAINE POLYCLINIQUE DE GENTILLY LORRAINE CENTRE HOSPITALIER - BRIEY LORRAINE INSTITUT DE CANCÉROLOGIE DE LORRAINE - ALEXIS

LEGIARTI000023732833

Dans la rubrique "marc" de l'Encyclopédie des vins et des alcools (1993), Alexis Lichine mentionne que si la plupart des régions vinicoles produisent du marc, celui de Bourgogne est le plus connu...

Article Annexe III

Royaume Uni : Paediatric surgery Slovaquie : Detská chirurgia Suède : Barn- och ungdomskirurgi CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE ET STOMATOLOGIE Rubrique européenne : Chirurgie dentaire, orale et maxillo-faciale (formation de base de médecine) Autriche : Mund - Kiefer

Article Annexe II

Société Autoclavite, Le Buisson-Houdart, RN 191,91540 Mennecy : de 1957 à 1996 ; Société Bernard Gatbois, 4, rue du jura, et 3, rue de l'Estérel, ZI Silic, 94533 Rungis, puis 8-12, rue du Cantal, ZI Petite Montagne, 91019 Evry Cedex, puis 9-11, impasse Alexis-Trinquet

Article Annexe II

AR ELECTRICITE-13, rue Alexis-Clairault, ZI Kergonan, 29200 Brest : depuis 1999 jusqu’au 31 décembre 2027. ARMOR MECANIQUE - 5, rue de l'Ingénieur-Verrière, 56100 Lorient : depuis 1995 jusqu’au 31 décembre 2027.