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116 résultats pour « Kuchly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01769_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Si la société soutient que le risque de collision ou de barotraumatismes doit être considéré comme faible pour la pipistrelle commune, de Kuhl et de Nathusius et la Sérotine commune, les deux éoliennes

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA00650_20220502

Admin. Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

B, en se présentant cette fois comme étant originaire de la province du Wardak, où il aurait fait l'objet de persécutions de la part de talibans et de nomades pachtounes Kuchis, en raison de son appartenance

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02320_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

canepetière, le busard Saint-Martin, le milan noir, l’autour des palombes, la bondrée apivore, l’alouette lulu, les oiseaux planeurs et passereaux migrateurs, le noctule de Leisler, la pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02421_20250610

Admin. Appel

10 juin 2025

10 juin 2025

La liste d'espèces de mammifère de cet article vise notamment la Noctule commune, la Noctule de Leisler, le Petit Rinolophe, la Pipistrelle commune, la Pipistrelle de Kuhl, la Pipistrelle de Nathusius

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02816_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

la liste des mammifères terrestres protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur protection et sont, s’agissant de la pipistrelle commune, de la noctule de Leisler, la pipistrelle de kuhl

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01997_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

En particulier, l'activité en hauteur de la Pipistrelle commune, de la Pipistrelle de Kuhl, et de la Noctule, espèces fortement sensibles à l'éolien, a été qualifiée de faible.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01297_20251028

Admin. Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

- la dérogation « espèces protégées » n’était pas requise à l’égard de l’ensemble des espèces protégées de chiroptères ; il n’est nullement établi que le projet comporterait pour la pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02397_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

crécerelle des champs, de la grande aigrette, du verdier d'Europe, de la pipistrelle commune, de la barbastelle d'Europe, de la noctule commune, de la pipistrelle de Nathusius et de la pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03270_20230127

Admin. Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

à oreilles échancrées, le Murin de Natterer, le grand Murin, la Noctule commune, la Noctule de Leisler, la Pipistrelle commune, la Pipistrelle Pygmée, la Pipistrelle de Nathusius, la Pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX03014_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

6 février 2025

soutenir que le projet aurait dû donner lieu au dépôt d'une demande de dérogation espèces protégées vis-à-vis des chiroptères (en particulier la noctule de Leisler, la noctule commune, la pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL03798_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

d'Egypte pour l'avifaune et de certains chiroptères comme la grande noctule, la noctule de leisler, la minioptère de schreibers, la pipistrelle de nathusius, la molosse de cestoni, la pipistrelle de kuhl

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00993_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Tourterelle des bois, ainsi que sur les chiroptères, particulièrement en phase de travaux, pour le Murin de Natterer, l'Oreillard roux, le Petit rhinolophe, la Pipistrelle commune, la Pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT03582_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

enjeu qualifié de modéré pour le Grand Murin, le Grand Rhinolophe, le Murin à oreilles échancrées, le Murin de Bechstein, le Murin Daubenton, le Petit Rinolphe, la Pipistrelle commune, la Pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02090_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

que leur statut de vulnérabilité a évolué défavorablement, le risque d'atteinte aux espèces précitées de chiroptères, la Noctule de Leisler, la Noctule commune, la Sérotine commune, la Pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00600_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

La société pétitionnaire reconnait elle-même dans ce porter à connaissance que « Du fait de la distance des autres éoliennes, le risque de collision est significatif pour les Pipistrelles commune, de Kuhl

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

DCA_22TL00221_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

espèces de chiroptères a été recensée dans l’aire d’étude, avec notamment des espèces à forte valeur patrimoniale comme la Barbastrelle d’Europe, le Molosse de Cestoni, le Grand murin, la Pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03204_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

la zone d'étude, dont 6 d'intérêt communautaire et des espèces à forte sensibilité vis-à-vis des éoliennes comme la noctule commune, la noctule de Leisler, la pipistrelle commune et la pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03019_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

recensées sur le site du projet dont la barbastelle d'Europe, le grand murin, le minioptère de Schreibers, la noctule commune, la pipistrelle de Nathusius, la pipistrelle commune et la pipistrelle de Kuhl

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01309_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

les noctules présentent des statuts défavorables et utilisent des gîtes arboricoles et que la pipistrelle de Kuhl a une fréquentation très élevée sur le site.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT01542_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

La liste d'espèces de mammifère de cet article vise notamment la Noctule commune, la Noctule de Leisler, le Petit Rinolophe, la Pipistrelle commune, la Pipistrelle de Kuhl, la Pipistrelle de Nathusius

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

KUCHLY

SIREN 381107085TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

Autre jugement et ordonnance — Arrête un plan de sauvegarde - Jugement arrêtant le plan de sauvegarde sur 15 ans. Commissaire à l’exécution du plan : SAS WEIL-GUYOMARD-LUTZ, prise en la personne de Maître Claude-Maxime WEIL - 28, Rue de Lattre de Tassigny - 67300 SCHILTIGHEIM VOIES DE RECOURS : Appel dans les dix jours suivant la notification aux parties (Art. L661-1 Code de commerce) devant la Cour d’Appel de COLMAR ou tierce opposition devant le Tribunal Judiciaire de STRABSOURG dans les dix j

30/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

Kuchly éditions

SIREN 910570290GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES

28/07/2026

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Procédures collectives

KUCHLY

SIREN 381107085TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG

Autre jugement et ordonnance — BODACC état des créances - DEPOT DE L’ETAT DES CREANCES, au greffe de la Chambre Commerciale du Tribunal Judiciaire de STRASBOURG auprès duquel les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la date de la présente publication. - N° RG : 25/01773 — Non précisé

03/07/2026

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS JEAN KUCHLY

SIREN 364800037GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ

27/03/2026

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Dépôts des comptes

KUCHLY

SIREN 381107085GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ

19/12/2025

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