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11 résultats pour « Lancelot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_24PA05006_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

A B, représenté par Me Lancel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de police de lui délivrer le titre de séjour sollicité, sous astreinte

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA03222_20260128

Admin. Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

crise hospitalière ; l’obligation de mettre en place des ratios « patients par soignant » suffisants relève bien du pourvoir réglementaire et non du législateur ; or, entre la publication dans the Lancet

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02928_20241104

Admin. Appel

4 novembre 2024

4 novembre 2024

piques mutuelles ; parfois en présence de plaignants () des manœuvres mesquines () Les deux protagonistes n'hésitent pas non plus à s'injurier mutuellement () L'accusation de " harcèlement " que se lancent

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01626_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

l'amélioration du système de santé pour faire face aux besoins de la population, ainsi qu'un article de presse relatif au nombre de cardiologues en Côte-d'Ivoire et une étude réalisée par la revue The Lancet

Source officielle
CAA

Juge unique

DCA_24PA05008_20250124

Admin. Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

A B, représenté par Me Lancel, demande à la cour : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article R. 811-17 du code de justice administrative, qu'il soit sursis à l'exécution de ce jugement ; 2°) de

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA01289_20221109

Admin. Appel

9 novembre 2022

9 novembre 2022

A, représenté par Me Lancel, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2200903/8 du 18 janvier 2022 en tant que, par ce jugement, le Tribunal administratif de Paris a rejeté le surplus des conclusions

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA05072_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2022, Mme A, représentée par Me Lancel, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2207389 du 31 octobre 2022 du tribunal

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01592_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

particulier des centres commerciaux, n'est pas associée à un sur-risque de contamination au SARS-CoV-2 ; les résultats, issus de plusieurs campagnes successives dont la dernière en 2021, publiée dans The Lancet

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00892_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Par ailleurs, les articles de presse à caractère général sur la prise en charge des pathologies rénales au Nigéria et l’article paru dans la revue médicale « The Lancet », ne permettent pas davantage d

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03108_20250306

Admin. Appel

6 mars 2025

6 mars 2025

Dans ces conditions et eu égard aux études médicales citées par ces rapports d'analyse, notamment l'étude publiée par la revue médicale " The Lancet " relative aux effets de l'administration précoce d'un

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01711_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

À cet égard, si l’article de synthèse du professeur C... publié dans la Revue Lancet en 2015 précise en effet que « le traitement optimal des patients avec une dissection intracrânienne est inconnu » et

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

LANCELOT

SIREN 534572359GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

22/09/2026

Voir →

Procédures collectives

LE LANCELOT

SIREN 840339139TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DU MANS

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif. — Restauration traditionnelle

15/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

LE LANCELOT

SIREN 840339139GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DU MANS

15/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SARL LANCELOT STATION SERVICE

SIREN 323621961GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

08/09/2026

Voir →

Procédures collectives

LE LANCELOT

SIREN 840339139TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DU MANS

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — Restauration traditionnelle

31/08/2026

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