Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

9 résultats pour « Landau Sultan »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

communes suivantes : Algolsheim, Artzenheim, Balgau, Baltzenheim, Bantzenheim, Bartenheim, Blodelsheim, Chalampé, Colmar, Fessenheim, Geiswasser, Guémar, Heiteren, Hombourg, Illhaeusern, Kembs, Kunheim, Nambsheim, Niffer, Obersaasheim, Ottmarsheim, Petit-Landau

Article Annexe 190-A.10

—

Sont assimilées à cette catégorie, les personnes à mobilité réduite suivantes : - personne poussant un landau ; - personne de petite taille ; - personne âgée ; - personne marchant avec des béquilles ou avec une canne ; - personne marchant avec un déambulateur

Article Annexe

—

RALLIDAE Marouette ponctuée Marouette poussin Marouette de Baillon Râle des genêts Talève sultane Porzana porzana. Porzana parva. Porzana pusilla. Crex crex. Porphyrio porphyrio. GRUIDAE Grue cendrée Grus grus.

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

véhicules blindés de combat 30.40.10 (p) Parties et accessoires pour motocycles et side-car 30.91.20 Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides 30.92.30 Parties des articles suivants : landaus

Article 1

—

Poule sultane. Poule d'eau à cachet vert. Fulica caribaea. Foulque des Caraïbes. Poule d'eau à cachet blanc. Fulica americana. Foulque américaine. Poule d'eau à cachet blanc. Porzana carolina. Râle de Caroline.

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

87-03 Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87-02) y compris les voitures du type " break ", comportant un minimum de sept places assises. 87-15 Landaus

Article 18

—

Notation o et O de Landau. 2. Fonctions vectorielles d'une variable réelle : dérivation, théorèmes des accroissements finis, formules de Taylor. 3. Différentielle d'une application d'un espace de Banach dans un autre.

Article 4

—

O Talève d'Allen/Poule sultane d'Allen (Porphyrula alleni). O Talève violacée (Porphyrula martinica/Porphyrio martinica). N Foulque caronculée /Foulque à crête (Fulica cristata). O Foulque d'Amérique (Fulica americana).

Article Annexe

—

Geispitzen ; Habsheim ; Heimsbrunn ; Hirtzfelden ; Hochstatt ; Hombourg ; Illzach ; Kembs ; Kingersheim ; Koetzingue ; Landser ; Lutterbach ; Magstatt-le-Bas ; Magstatt-le-Haut ; Morschwiller-le-Bas ; Mulhouse ; Munchhouse ; Niffer ; Ottmarsheim ; Petit-Landau