Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00817_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Me Guillaume Larcena, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société civile immobilière (SCI) Le Trident, a demandé au tribunal
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02301_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Par une lettre du 6 avril 2025, le conseil de la société Ilios Confort a informé la cour du placement en liquidation judiciaire de la société Ilios Confort et de la désignation subséquente de Me Larcena
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03818_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
B C et Mme A C ont demandé au tribunal administratif de Nancy d'annuler l'arrêté du préfet des Vosges du 11 janvier 2019 portant institution d'une servitude d'aménagement du domaine skiable du Larcenaire
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01680_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
21MA01680 au greffe de la cour administrative d'appel de Marseille puis sous le n° 21TL01680 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, la société Garage des églantiers, représentée par Me Larcena
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01977_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
La rapporteure, Christelle CLa présidente, Marianne Hardy La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, ou à tous
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03807_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
La rapporteure, Christelle Brouard-LucasLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre des armées en ce qui le concerne, ou à tous commissaires
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03305_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
La rapporteure, Christelle Brouard-LucasLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en ce
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01376_20240215
15 février 2024
15 février 2024
La rapporteure, Christelle Brouard-LucasLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03208_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La rapporteure, Christelle BLa présidente, Marianne HardyLa greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au préfet de la Martinique en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04148_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La rapporteure, Christelle DLa présidente, Marianne Hardy La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, ou à tous
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00474_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
La rapporteure, Christelle Brouard-LucasLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne à la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01329_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
La rapporteure, Christelle DLa présidente, Marianne Hardy La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne, ou à tous
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02928_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
piques mutuelles ; parfois en présence de plaignants () des manœuvres mesquines () Les deux protagonistes n'hésitent pas non plus à s'injurier mutuellement () L'accusation de " harcèlement " que se lancent
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01410_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
A..., de nationalité marocaine, né le 14 mars 1984 à Sidi Lahcen (Maroc), déclare être entré en France dans le courant de l’année 2000 dans le cadre d’une procédure de regroupement familial.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00483_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
A, 345 avenue de Lardenne, appartement A004 à Tournefeuille, et que ce pli n'a pu être distribué en raison d'un défaut d'accès ou d'adressage et de l'absence de personne portant le patronyme de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00149_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
La rapporteure, Christelle HLa présidente, Marianne Hardy La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, et à tous huissiers de justice
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03605_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Matière informe qu'il lancera la commande de la charpente dès connaissance des premiers résultats de cette note, annoncée pour fin juillet ".
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01029_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le rapporteur, Caroline Gaillard Le président, Ghislaine Markarian La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01232_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le rapporteur, Julien B La présidente, Ghislaine Markarian La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01769_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
La rapporteure, Christelle Brouard-LucasLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Stéphanie LarrueLa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne
Source officiellePage 1 sur 2
LARCENAIRE SAS
22/05/2026
Voir →
LARCENA
21/08/2025
Voir →
LARCENAIRE SAS
13/04/2025
Voir →
SPICY COFFEE, SPICY COFFEE prise en la personne de la société EPILOGUE prise en la personne de Me Guillaume LARCENA, es qualité de liquidateur judiciaire
Acte en date du 22/10/2024 enregistré au MONTPELLIER II le 23/10/2024 sous le numéro 2024 00065170 réf. 3404P02 2024 A 04708 Adresse de l'ancien propriétaire: 80 Place Georges Freche Résidence Central Parc 34070 Montpellier
06/11/2024
Voir →
LARCENA
26/09/2024
Voir →